Articles sélectionnés pour le thème : nombre de personnes ayant le permis de conduire en france
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Charte Telligo de Qualité et de Sécurité - Telligo
Charte Telligo de Qualité et de Sécurité
Nos 12 engagements
1. Des règlementations respectées
Les équipes Telligo s'engagent à se conformer à toutes les règlementations, qu'elles concernent les centres de vacances, la protection des mineurs, ou tout autre sujet de portée plus générale (ex : interdiction de fumer dans les lieux publics, code de la route, etc.). Telligo en exige...
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Thèmes liés : voiture sans permis conduire a 14 ans / validite d'un permis de conduire etranger en france / limite d'age pour permis de conduire / permis de conduire limite d age / permis de conduire a 16 ans pour ou contre
Pour le permis de conduire à 16 ans ? sur le forum ...
Bonjour j'ouvre un nouveau sondage êtes vous pour le passage du permis de conduire à l'âge de 16 ans, comme au USA sachant que le code est déjà possible à cette âge ?
Dogo2011
13 janvier 2012 à 13:03:32
Totalement contre.
A 16 ans, t'a deja la possibilité de faire la conduite accompagné ou d'avoir le permis 125cc si tu veut etre plus "libre".
Le permis auto a 16 ans, c'est pour moi une...
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Thèmes liés : permis de conduire a 16 ans pour ou contre / permis de conduire a 16 ans au quebec / permis de conduire a 16 ans en france / permis de conduire a 16 ans / permis de conduire a 17 ans
Une astuce pour ne pas perdre ses points par Thierry (#1035)
Meilleure réponse choisie par le demandeur
Quinchy:
Pour vous répondre tardivement certes mais les emplois du temps étant ce qu'ils sont... LOL
Point par point: "trouvez-vous normal qu'en ayant roulé à
56km/h celui-ci soit considéré comme infractionnaire? Effectivement,
51km/h sera retenu soit 1km/h de plus, pensez-vous qu'il y ait une
véritable différence. Alors oui, il est vrai que les...
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Thèmes liés : concours d'inspecteur du permis de conduire / concours d inspecteur du permis de conduire / concours d inspecteur du permis / j'ai perdu mon permis de conduire que faire / j'ai perdu mon permis de conduire
Les règlements (CE) 883/2004 et 987/2009 : ce qui change ...
Au 1er mai 2010, entrent en vigueur des nouveaux règlements de coordination des législations de sécurité sociale des Etats membres de l'Union européenne : les règlements 883/2004 et 987/2009 .
Toutefois, les règlements 1408/71 et 574/72 demeureront en vigueur d'une part en ce qui concerne la coordination au profit des ressortissants des Etats tiers, d'autre part en ce qui concerne la...
Date: 2017-06-27 13:12:11
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Thèmes liés : validite d'un permis de conduire passe a l'etranger / formulaire de demande de permis de conduire format de l'union europeenne / permis de conduire releve d'information / validite d'un permis de conduire europeen en france / delai d'attente echange permis de conduire
projet de loi pour un État au service d'une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
Date: 2018-01-31 15:49:01
Site :
senat.fr
Thèmes liés : nouveau permis de conduire delai d'attente / delai d'attente renouvellement permis de conduire / delai d'attente resultat permis de conduire / heure d'evaluation permis de conduire / permis de conduire releve d'information
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Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
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