Articles sélectionnés pour le thème : permis de conduire a 1
→ 1351 articles
Voir également 75 Vidéos pour ce thème
PREFECTURE - maville-maprefecture.com
Une photocopie de la déclaration de vol (une traduction n'est pas nécessaire mais elle doit porter le visa de l'ambassade ou du consulat de France),
Une photocopie couleur recto-verso d'une pièce d'identité ,
2 photos d'identité identiques et conformes aux normes portant au verso vos nom et prénom (à coller sur les formulaires cerfa),
Votre justificatif du droit de...
Site :
https://www.maville-prefecture.com
Quel âge minimum pour le permis pratique en Belgique
Home >> Permis de conduire >> Permis de conduire Belgique âge
Permis de conduire Belgique âge
On avril 29, 2012, Posted by Pierre , In Permis de conduire , With 1 Comment
Sans être exigé par la loi, il est presque obligatoire d'avoir un permis de conduire en Belgique. En tout cas, ne pas l'avoir peut être très handicapant. Pour vous aider dans ce processus, il est préférable de...
Site :
http://www.permisdeconduirebelgique.com
Permis de conduire - mtpnet.gov.ma
Permis de conduire à point
Concept :
Le permis à points est un nouveau dispositif pédagogique en matière de sécurité routière. Il consiste à attribuer à chaque permis de conduire un capital de points susceptibles d'être réduit si le titulaire du permis commet une infraction sanctionnée par le retrait de points. Parallèlement, le code de la route a instauré un système souple pour...
Date: 2018-04-27 01:39:52
Site :
http://www.mtpnet.gov.ma
Thèmes liés : retrait points permis de conduire autre conducteur / duree retrait points permis de conduire / retrait points permis de conduire alcool / retrait points permis de conduire / recuperer des points permis de conduire
Auto-école le centre de conduite Veltz, 9 rue des ...
20 heures de formation pratique
1 passage de l'examen Plateau
1 passage de l'examen Circulation
Forfait Code + Prép@code (validité 1 AN) + livre code
1 passage de l'examen du Code
Tarif : 479 EUR TTC
Pièces à fournir pour le dossier d'inscription :
- 1 Photocopie de l'ASSR niveau 1 ou 2 ( pour le Permis A1) - 3 Photographies format passeport
- 1 Photocopie recto-verso de la carte d'identité...
Site :
http://www.le-centre-de-conduite.fr
Arrêté du 8 février 1999 fixant les conditions de ...
Arrêté du 8 février 1999 fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats appartenant à l'Union européenne et à l'Espace économique européen.
NOR: EQUS9900102A
Version consolidée au 29 avril 2018
Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu le règlement du Conseil des communautés européennes n° 3820/85 du 20...
Permis de conduire / Passeports / Certificats • Ville de ...
Permis de conduire format carte bancaire
En application depuis avril 2013
Depuis le 9 avril 2013, la Ville de Seraing délivre des permis de conduire format carte bancaire d'une validité de 10 ans.
Dès lors, plus aucun permis de conduire ne sera délivré le jour même. Il faudra compter 4 jours ouvrables à dater du jour suivant la demande pour que le nouveau permis soit fabriqué et...
Site :
http://www.seraing.be
Permis Probatoire et Alcool au Volant - SauverMonPermis
Tweet
Le cas de l'alcoolémie contraventionnelle
Afin de tout comprendre de la conduite sous l'influence de l'alcool en permis de conduire probatoire, il convient de rappeler la différence entre alcoolémie contraventionnelle et alcoolémie délictuelle. La première désigne une concentration d'alcool dans le sang située entre 0,20 et 0,80 gramme par litre pour les permis probatoires, soit une...
Date: 2018-04-28 21:58:01
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Visites médicales auprès des médecins de ville agréés ...
Les usagers sont amenés à consulter les médecins agréés consultant hors commission dans diverses situations : lorsqu'ils présentent un problème de santé, ou lorsqu'ils sont titulaire d' un permis de conduire qui exige une visite médicale ( permis véhicule lourd, taxi, etc) ou suite à certaines infractions au code de la route.
Les médecins agréés doivent désormais suivre un...
Permis de conduire - France-Diplomatie - Ministère de l ...
Le permis de conduire français est valable dans les autres pays de l'Espace économique européen (EEE), à savoir les États membres de l'Union européenne auxquels s'ajoutent l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège.
La Suisse ne fait pas partie de l'EEE.
2 - Dans un pays hors EEE
Je peux conduire temporairement avec mon permis français, pendant une durée allant généralement de 3 mois à...
Date: 2018-04-27 00:44:01
Site :
diplomatie.gouv.fr
Inscription au permis de conduire – Permis ECF Auto école 91
Dossier d'inscription au permis de conduire
Inscription au permis de conduire en Essonne 91
Votre inscription au permis de conduire dans l'une de nos auto-écoles du 91 est très simple !
Découvrez ci-dessous tous les éléments nécessaires à la constitution de vitre dossier.
N'hésitez pas à nous contacter pour tout renseignement si besoin.
Dossier d'inscription au permis de conduire :...
Site :
https://ecfpermisstage91.fr
Thèmes liés : dossier d'inscription au permis de conduire / dossier d inscription au permis de conduire / permis de conduire est il une piece d identite / inscription permis de conduire / permis de conduire auto ecole
Rétention du permis de conduire pendant 72h - LegiPermis
Tweet
La définition de la rétention du permis de conduire est une mesure temporaire initiée par les forces de l'ordre (policier ou gendarme) retirant de fait, le droit de conduire. Il s'agit d'un retrait de permis immédiat. À l'issue de cette mesure dont la durée ne peut dépasser 72 heures, le permis de conduire peut ensuite être restitué ou faire l'objet d'une suspension administrative...
Site :
https://www.legipermis.com
Obtention du permis de conduire, comment passer le code et ...
L'obtention du permis de conduire de voitures
Tout le monde ne peut pas s'inscrire à l'examen du permis de conduire . L'obtention du permis de conduire est soumise à des conditions. Au préalable, il convient de préciser les deux modes d'inscription. La première, plus simple et majoritairement utilisée, est celle où vous allez directement vous inscrire dans une auto-école. Elle s'occupera...
Site :
https://blog.osezvosdroits.com
Permis de conduire en France — Wikipédia
Permis de conduire en France
document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules en France
Pour un article plus général, voir Permis de conduire .
Certificat d'assurance, carte grise et permis de conduire.
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis...
Date: 2018-04-26 07:42:57
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Les points. d inaptitude PERMIS DE CONDUIRE - PDF
Les points d inaptitude PERMIS DE CONDUIRE
2 points En vue d améliorer la sécurité routière au Québec, la Société de l assurance automobile du Québec (SAAQ) applique depuis 17 un système de points d inaptitude. Ce système tient compte de la gravité relative de plusieurs des infractions au Code de la sécurité routière afin de sanctionner les conducteurs fautifs.
3 PERMIS DE CONDUIRE...
Site :
http://docplayer.fr
Annulation du permis de conduire | Candidat libre
L'annulation du permis de conduire signifie la perte du droit de conduire un véhicule pour lequel un permis est obligatoire. Cette sanction peut être uniquement prononcée par un juge, même s'il est vrai que le préfet peut aussi annuler le permis de conduire (mais uniquement sur un avis d'un médecin, avec un motif médical).
Il ne faut pas confondre annulation et invalidation ; l'...
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars ...
Accueil Autos Permis de conduire et réglementation Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
Permis de conduire pour caravanes et camping-cars : attention aux mauvaises informations !
9 novembre 2017 Frédéric Lutz Permis de conduire et réglementation 0
Un fourgon aménagé de catégorie B tractant une caravane de 2000 kg de ptac : le permis BE...
Date: 2018-04-26 17:12:39
Site :
http://www.lemondedupleinair.com
examen permis de conduire Rennes★★ Auto ecole Rennes
examen permis de conduire Rennes
3.1 (61.74%) 23 votes
Examen au code de la route
Chaque examen de code comprend 40 questions reproduisant des situations réelles sur route et portant sur tous les thèmes du code de la route. Les questions enregistrées sont lues au moment où les images sont projetées.
Vous devez choisir les bonnes réponses parmi celles qui sont proposées (4 au maximum par...
Site :
http://auto-ecole-republik.com
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2018-04-26 22:18:42
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Telepoints Gouv : Combien J’ai de Points ? - SauverMonPermis
Télépoints
Télépoints : savoir combien de points il reste sur votre permis de conduire
Le premier réflexe pour bien protéger votre permis de conduire ? Consulter régulièrement votre solde de points !
Pour ce faire, l'Etat a mis en place un service sur internet, baptisé Télépoints.
Comment obtenir vos codes pour vous connecter à ce service gratuit ?
Les rumeurs circulant sur...
Date: 2017-10-08 23:23:37
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2018-04-28 19:19:18
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2018-04-26 22:48:24
Site :
m.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2018-04-28 22:26:48
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire : Services Québec – Citoyens
Grossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.
Services Québec - Citoyens
Permis de conduire : renseignements généraux
Société de l'assurance automobile du Québec
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
Vous devez communiquer votre nouvelle adresse à la Société de l'assurance automobile dans les 30 jours suivant votre déménagement. Utilisez le Service québécois...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2017-10-08 22:20:25
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Permis de conduire - La préfecture de Police
Décret du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Arrêté du 21 décembre 2005 modifié par arrêté du 31 août 2010 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l¹obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la...
Date: 2017-10-09 01:32:59
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Questions fréquemment posées | BIVV
Y a-t-il une limite d'âge pour le permis de conduire?
Actuellement en Belgique, il faut avoir un âge minimal pour obtenir son permis de conduire (à savoir 18 ans pour un permis B) mais il n'est pas question d'âge maximal. Il existe donc seulement une limite inférieure.
Si le médecin généraliste ou spécialiste constate une affection médicale empêchant l'usager de participer en toute...
Date: 2018-04-26 22:48:53
Site :
http://www.senior-test.be
Inspecteur du permis de conduire et de la sécurité ...
Inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant les transports .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Inspecteur du permis de conduire
Codes
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'Inspecteur du...
Date: 2017-10-07 22:01:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le permis de conduire à Barcelone et en Espagne
Home > Actu Barcelone > Le permis de conduire à Barcelone et en Espagne
Le permis de conduire à Barcelone et en Espagne
Par Leslie Singla le 3 novembre, 2014 Actu Barcelone
Entre la France et l'Espagne, il existe certaines différences au niveau du permis, de l'examen et de sa validité. Le point avec Mickael Mistri, directeur d'une auto-école française de Barcelone.
Le permis...
Site :
http://www.equinoxmagazine.fr
Cerfa 06 (N°14948*01) - Permis de conduire - Code de la ...
Le formulaire Cerfa 06 (ou cerfa n°14948*01) sert à recueillir les informations nécessaires à l'édition du permis de de conduire au format européen. Le Cerfa 06 permet le recueil d'information complémentaire au Cerfa 02 (n°14866) et doit obligatoirement être joint à votre dossier de demande de permis de conduire.
Ces deux cerfas sont indispensables pour l'édition du titre sécurisé,...
Préfecture d'ille et Vilaine - BCR VISITE MEDICALE DES ...
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Préfecture d'ille Vilaine - BCR VISITE MEDICALE DES CONDUCTEURS CHEZ UN MEDECIN AGREE EN CABINET LIBERAL Vous êtes candidat à l'examen du PC ou vous souhaitez renouveler la validité des catégories : E(B), C, E (C), D E (D) Vous êtes candidat à l'examen du PC ou vous souhaitez renouveler la validité des permis A B, dans les cas suivants :...
Site :
http://docplayer.fr
Permis de conduire - L'Etat dans le Var - Préfecture de ...
Mis à jour le 02/10/2017
Le vendredi 3 novembre à 12h, les préfectures ferment définitivement les services des certificats d'immatriculation, des permis de conduire et la régie des recettes.
Les préfectures s'inscrivent dans l'avenir des territoires
Parce-que la relation avec les usagers est une préoccupation majeure et permanente, les préfectures s'appuient sur les technologies du...
Date: 2017-10-08 23:04:06
Site :
http://www.var.gouv.fr
Auto-Ecole BEN (Auto-Ecole BEN (Permis Voiture))
Le permis de conduire de la catégorie B est requis pour :
Les conducteurs de véhicules automobiles, dont la Masse Maximale Autorisée n'excède pas 3.500 kg, conçus pour le transport de personnes et comportant huit places au maximum, non compris le siège du conducteur ou construits pour le transport de choses. Les tricycles et quadricycles à moteur entrent également dans cette...
Site :
http://www.autoecoleben.be
Les services de l'État - haute-savoie.gouv.fr
Visites médicales par médecins agréés hors commission
Mise à jour le 05/03/2018
Les visites médicales du permis de conduire peuvent être effectuées auprès d'un médecin de ville agréé , à l'exception de votre médecin traitant dans les cas suivants :
Cas 1 : renouvellement périodique des permis de conduire du groupe lourd (C, D, CE, DE, C1, D1, C1e, D1E), ou renouvellement des...
Date: 2018-04-26 22:43:30
Site :
http://www.haute-savoie.gouv.fr
Avocat permis de conduire Marseille, Aix en Provence ...
Vous êtes ici : Accueil > Permis et infractions routières
Avocat permis de conduire et infractions pénales routières
Parce que chacun d'entre nous est potentiellement la victime d'une infraction, et que les tumultes de la vie font que personne n'est à l'abri d'une erreur d'appréciation qui conduirait à en devenir l'auteur, il est primordial que tout citoyen connaisse ses droits en...
Acheter de haute qualité passeports, permis de conduire et ...
Acheter de haute qualité passeports, permis de conduire et d'autres documents
Auteur
# 26/08/2014 à 20:43 hanifa ( site web )
Acheter de haute qualité passeports, permis de conduire et d'autres documents
Notre société a des années d'expérience dans la production de faux passeports / enregistrés et d'autres documents d'identité. Nous utilisons de l'équipement et des matériaux de haute...
Site :
http://orangerie-strasbourg.e-monsite.com
Examen Theorique Saaq Laval - answertests.com
https://saaq.gouv.qc.ca/services-en-ligne/citoyens/examen-conduite/prendre-rendez-vous/automobile-classe-5/
read more
Testez vos connaissances en sécurité routière
Moto. 30 questions. Notez que ce questionnaire n'est pas une réplique de l' examen théorique à réussir pour obtenir un permis de conduire.
https://testdeconnaissances.saaq.gouv.qc.ca/
read more
Examens théoriques - SAAQ
Vous...
Site :
http://answertests.com
Inspecteur du permis de conduire | Avec Concours Outremer ...
Inspecteur du permis de conduire
Concours de catégorie B, filière Technique, fonction publique d'état
Pour optimiser vos chances de réussir le concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière, Concours Outremer vous propose une préparation sur mesure pour les épreuves écrites et orales.
DÉCOUVRIR LE MÉTIER INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE
Ce fonctionnaire est un...
LE DELIT(au dessus de 0,40 mg/lae) - Cabinet IOSCA Avocat
A partir de 0,40 mg/litre d'air expiré : UN DÉLIT ...
1ère étape : L'avis de rétention immédiat du permis de conduire : 72 heures
Ce document pré-imprimé est rempli par les forces de police ou de gendarmerie.
Une fois le taux délictuel confirmé, les Forces de l'Ordre (Police ou gendarmerie) retiendront le permis de conduire du contrevenant en lui remettant en échange un avis de...
Site :
http://www.maitreiosca.fr
Assurance auto temporaire et le permis de conduire
Quel permis de conduire permet d'assurer une auto temporaire
Validité du permis pour assurance temporaire
Pour souscrire une assurance temporaire sur notre site votre permis de conduire doit être conforme à la législation française afin que notre garantie auto temporaire puisse s'exercer.
Dans la mesure où le titulaire du permis étranger à bien atteint l'âge minimum, requis par la...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Points de Permis Perdus : Que Faire ? - SauverMonPermis
Tweet
Combien de points sur le permis de conduire ?
Combien y a-t-il de points sur un permis de conduire, qu'il soit ou non probatoire ? Comment faire pour consulter votre solde de points ? SauverMonPermis se penche sur le sujet.
Le nombre de points sur le permis de conduire probatoire
Le permis probatoire est le permis de conduire que vous obtenez en tant que jeune conducteur. À son...
Date: 2017-10-08 22:47:16
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Permis de conduire - Permis d'élève conducteur - Permis ...
Source: OFROU, www.2phasen.ch/fr
Un «L vert» est-il nécessaire?
Non, les personnes qui obtiennent un permis de conduire provisoire n'ont pas besoin d'un «L vert», ni d'un quelconque autre signe distinctif.
A quelles préoccupations obéit la formation en deux phases?
La formation en deux phases a pour objectif d'abaisser le nombre d'accidents - notamment mortels - des nouvelles conductrices...
French-Connect - Passer le permis de conduire en Belgique
S'installer en Belgique > Transport
Passer le permis de conduire en Belgique
Pour obtenir votre permis de conduire, vous devrez réussir l'examen théorique, apprendre à conduire en filière libre ou dans une école de conduite agréée et réussir l'examen pratique.
o Obligation de suivre 12 heures de cours théoriques après 2 échecs à l'examen théorique catégorie B (certaines...
Accueil-Marocains résidents-Papiers-Permis de conduire
1.Imprimé spécial dit « demande d'échange d'un permis de conduire étranger « dument renseigné et signé par le demandeur ;
2.Copie certifiée conforme à l'original de la carte d'identité nationale ou du passeport marocain ou d'une copié de la carte d'identité nationale électronique en cours de validité pour les candidats marocains;
3.Reçu de paiement des droits de timbre et de...
Site :
http://www.service-public.ma
Duplicata / Permis de conduire / Démarches administratives ...
Instauration d'un droit de timbre en cas de non présentation du permis de conduire en vue de son renouvellement
A compter du 1er septembre 2014, conformément aux dispositions du nouvel article 1628 ter du code général des impôts, lorsque le titulaire ne présente pas le permis de conduire à renouveler et ce, quelle qu'en soit la raison : perte, vol, destruction accidentelle, etc. ; alors le...
Date: 2017-10-09 01:03:05
Site :
http://www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire est il une piece d identite / formulaire de demande de permis de conduire cerfa 06 / permis de conduire changement d'adresse / changement d adresse sur permis de conduire / validite d'un permis de conduire
Le relevé intégral du permis de conduire et le permis à ...
Le relevé intégral du permis de conduire et le permis à points, par Rémy Josseaume, Docteur en droit
25251 lectures
Ecoutez
L'excuse de pédagogie du permis à points, naïvement assimilée par les parlementaires pour adopter la loi il y a vingt ans, souffre assurément d'un manque d'acceptabilité sociale, d'une part en raison de la triple sanction pénale qui punie le contrevenant et,...
Duplicata / Permis de conduire / Démarches administratives ...
Instauration d'un droit de timbre en cas de non présentation du permis de conduire en vue de son renouvellement
A compter du 1er septembre 2014, conformément aux dispositions du nouvel article 1628 ter du code général des impôts, lorsque le titulaire ne présente pas le permis de conduire à renouveler et ce, quelle qu'en soit la raison : perte, vol, destruction accidentelle, etc. ; alors le...
Date: 2017-10-08 23:17:21
Site :
http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire est il une piece d identite / formulaire de demande de permis de conduire cerfa 06 / permis de conduire changement d'adresse / changement d adresse sur permis de conduire / validite d'un permis de conduire
Service Permis de conduire (Préfecture des Alpes-Maritimes ...
Service Permis de conduire (Préfecture des Alpes-Maritimes) - 1 avis - 0 / 5
1 utilisateurs ont laissé un avis sur Service Permis de conduire (Préfecture des Alpes-Maritimes). Une note globale de 0 / 5 basé sur 0 vote(s) est...
Site :
http://www.proxi-city.com
Thèmes liés : prefecture service permis de conduire / permis de conduire prefecture / service des permis de conduire / permis de conduire 1 mois / permis de conduire a 1
Suspension de permis, comment le récupérer - Avocat Changeur
Billet d'humeur
Suspension de permis
La suspension de permis est un retrait de permis provisoire étant soit immédiat par le préfet (suspension administrative) à la suite d'une infraction routière relevée par les forces de l'ordre, soit à la suite d'une décision de justice (suspension judiciaire).
Par une application stricte du Droit, Me CHANGEUR, avocat spécialisé en Droit routier,...
Site :
http://www.changeur.fr
Permis annulé : Récupérez votre permis de conduire ...
Vous venez de vous voir notifier invalidation du permis de conduire, soit par la réception d'une lettre recommandée dite « 48SI », soit directement par les forces de l'ordre suite à un contrôle routier ou à une convocation en police ou gendarmerie.
Des solutions existent pour remédier à cette invalidation du permis de conduire, qui est souvent synonyme d'une véritable interdiction de...
Date: 2017-09-18 01:03:53
Site :
http://www.kl-avocats.fr