Articles sélectionnés pour le thème : infraction permis de conduire
→ 845 articles
Voir également 11 Vidéos pour ce thème
Telepoints : consultez le solde des points de votre permis ...
Keroin
Il est désormais possible de consulter en ligne le nombre des points restants sur votre permis de conduire. Ce service se nomme Telepoints et est disponible sur le site du Ministère de l'Intérieur...
Telepoints est un système vous permettant de connaître en temps réel et gratuitement le solde des points disponibles sur votre permis de conduire.
Pour rappel, le permis à points est...
Site :
http://www.keroinsite.com
Avocat divorce, famille à rennes, droit routier, des victimes
Contact
SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE Carole BOCHER-DESOUBRY, Benjamin MAYZAUD, Benoît GUILLOTIN AVOCATS ASSOCIÉS
Le cabinet de Carole BOCHER-DESOUBRY , Benjamin MAYZAUD et Benoît GUILLOTIN intervient principalement des litiges relatifs aux droits des particuliers (avocat divorce rennes, famille, infractions pénales, travail, santé, logement etc.) aussi bien dans le domaine du conseil que...
Site :
http://www.pluriel-avocat.com
Thèmes liés : perte du permis de conduire / vol permis de conduire / permis de conduire alcool / permis de conduire exces de vitesse / droit permis de conduire
Avocat spécialiste du permis de conduire à Lyon – Droit ...
Radar automatique
Cabinet Samson - WeilAvocats spécialistes en droit des infractions routières à Lyon
Le Cabinet SAMSON WEIL, unique structure en France dont les deux associés sont avocats spécialisés en droit des infractions routières, vous reçoit dans son cabinet à LYON. Inscrit au barreau de PARIS, le cabinet d'avocats a vocation à offrir ses nombreuses années d'expérience et son expertise de spécialistes à la région Sud Est.
Un savoir-faire au service de votre permis de conduire
Le savoir-faire en droit pénal des avocats ainsi que les connaissances pointues en droit...
Site :
https://www.avocats-specialises-samsonweil.fr
Thèmes liés : avocat specialiste des permis de conduire / avocat permis de conduire lyon / avocat specialise permis de conduire / droit permis de conduire / avocat permis de conduire paris
Comment les médecins évaluent la consommation d’alcool des ...
Publié le 29 décembre 2014 par Dr Marie-Thérèse Giorgio
Environ 3 000 médecins sont agréés pour les visites médicales du permis de conduire. Chaque année 80 000 usagers passent une visite médicale dont 50 000 en dehors des commissions préfectorales. L' enquête MedComAlcool a été réalisée en 2013 par l'INSERR auprès des médecins agréés pour les permis de conduire afin de...
Infractions & véhicule de société - Avocat permis de ...
projet de loi J21 dénonciation obligatoire
Il faut parfois savoir rendre à César ce qui est à César.
N'ayons pas peur des mots, l'introduction dans notre droit positif d'un mécanisme de délation obligatoire reposant sur des personnes morales serait l'une des innovations les plus nauséabondes de cette législature.
Par Jean-Baptiste le Dall, Avocat à la Cour, Docteur en Droit
Le 24 mai...
Site :
http://www.maitreledall.com
Thèmes liés : jurisprudence retrait de points permis de conduire / permis de conduire changement d'adresse obligatoire / loi sur retrait des points du permis de conduire / texte de loi sur les points du permis de conduire / retrait points permis de conduire alcool
Tout sur le retrait de points du permis de conduire
Le retrait de points
Modalités du retrait de point
Le retrait de points n'est jamais effectif le jour de l'infraction. En effet, l'administration dispose de trois années pour retirer vos points. En règle générale, ce délai est de plusieurs mois.
Il vous sera nécessaire de consulter le site TELEPOINTS afin de vous assurer du solde de vos points. Dans la plupart des cas, vous aurez la...
Site :
https://www.tele-points.net
Permis bateau - Permis plaisance option côtière ...
Accueil particuliers > Loisirs > Permis bateau et navigation de plaisance >Permis bateau - Permis plaisance option côtière - Extension hauturière
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Permis bateau - Permis plaisance option côtière - Extension hauturière » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout...
Plus d'un Français sur deux ayant le permis de conduire a ...
Plus d'un Français sur deux ayant le permis de conduire a déjà perdu des points. Vous en faites partie?
Le sondage souligne que "plus on conduit, plus on perd de points".
Photo archives Renaud Joubert
9 juin 2014 à 18h23
.
Plus d'un Français sur deux (53%) ayant son permis de conduire a déjà perdu des points, le plus souvent pour de petits excès de vitesse, révèle ce lundi un sondage...
Date: 2017-10-09 01:36:22
Site :
http://www.charentelibre.fr
Thèmes liés : points perdu permis de conduire / j'ai perdu mon permis de conduire que faire / j'ai perdu mon permis de conduire / stage recuperation de points de permis de conduire / recuperer des points permis de conduire
Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Lettre 48SI
Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Un stage de sensibilisation à la sécurité routière vous permet de récupérer 4 POINTS DE PERMIS en 2 journées de formation. Ces 2 jours de formation sont animés par 2 professionnels de la sécurité routière et ont pour objectif de vous sensibiliser à votre sécurité et celle des autres usagers de la route.
Tous nos stages...
Site :
http://www.sensibilisation-securite-routiere.fr
Thèmes liés : stage recuperation de points de permis de conduire / securite routiere point permis / question securite routiere permis de conduire / site securite routiere permis / securite routiere permis de conduire
Avocats de la Route - Suisse romande - Excès de vitesse ...
La protection juridique et l'assistance judiciaire
Excès de vitesse : schémas des sanctions et des retraits du permis de conduire
Les Avocats de la Route mettent à votre disposition des schémas vous permettant de comprendre vos risques de sanctions pénales et de mesures administratives de retrait de votre permis de conduire, si vous deviez commettre un excès de vitesse.
Les schémas...
Site :
http://www.avocats-route.ch
Thèmes liés : retrait permis de conduire vitesse / permis de conduire retrait / permis de conduire exces de vitesse / duree permis de conduire / tout savoir sur le permis de conduire
Permis de conduire: comment consulter son solde de points ...
Newsletter Auto
OK
En 2014, plus de 12 millions et demi de points ont été retirés en France. De nombreux conducteurs sont concernés et beaucoup d'entre eux ne savent pas forcément comment s'y prendre pour connaître le nombre de points restants sur leur permis. Il existe plusieurs possibilités.
Par courrier
Après le paiement d'une amende, le FNPC (Fichier National des Permis de Conduire) envoie au domicile du conducteur un courrier lui indiquant la perte de point(s) sur lequel figure le solde de points restant sur son permis.
Via les lettres 48 M et 48 N
Depuis 2007, lorsque l'automobiliste ne dispose plus que des six derniers points...
Site :
http://auto.bfmtv.com
Permis suspendu : quand perd-on ses points ? - Cabinet d ...
Article paru dans AUTO MOTO N°178, Juin 2010
« Je viens de récupérer mon permis après un mois de suspension. En consultant mon solde de points, j'ai vu qu'il n'avait pas changé. La suspension s'est-elle substituée à la perte des quatre points, ou ai-je bénéficié d'un bogue informatique ? »
Votre condamnation par le juge entraîne automatiquement le retrait de points. En effet, aux...
Site :
http://www.matthieu-lesage-avocat.fr
Thèmes liés : duree retrait points permis de conduire / retrait points permis de conduire automobile / retrait points permis de conduire / consulter solde points permis de conduire / service du fichier national des permis de conduire
Visites médicales et commissions médicales des permis de ...
En cas d'invalidation ou d'annulation du permis de conduire (autre que alcool ou stupéfiant), des tests psychotechniques auprès d'un organisme agréé par le préfet doivent être effectués avant le contrôle médical de l'aptitude à la conduite, les résultats étant nécessaires le jour de la visite médicale.
> Liste tests psychotechniques 07 03 18 - format : PDF
- 0,09 Mb
A l'issue de la...
Date: 2018-04-26 22:41:01
Site :
http://www.deux-sevres.gouv.fr
Permis probatoire : principe, capital, retrait de point
En savoir plus la conduite en état d'alcoolémie sous influence de stupéfiants
Il perdra aussi définitivement son permis si, par exemple, la première année :
il perd 2 fois des points à cause de l' utilisation du téléphone ou du non-port de la ceinture (2 fois 3 points)
Pour obtenir un nouveau permis, un conducteur dont le permis est invalidé pendant la période probatoire, devra...
Perte de points et date d'obtention du permis.
Accueil > Articles > Perte de points et date d'obtention du permis.
La perte de points sur les anciens permis.
Le permis à points a été instauré le 1er juillet 1992. Il s'inscrit principalement dans une démarche pédagogique dont l'objectif est d'éviter l'infraction et sa récidive en sanctionnant les conducteurs qui transgressent les règles du code de la route.
Même s'il est vrai qu'en...
Site :
https://www.stage-recuperation-point-permis.fr
Thèmes liés : perte de points du permis de conduire / loi concernant les points du permis de conduire / loi sur les points du permis de conduire / solde nombre de points permis de conduire / solde de points sur permis de conduire
Permis FAQ - Stages de récupération de points
Et si pendant mon permis probatoire j'ai perdu les 2 points de permis juste avant d'obtenir le capital de 12 points de permis. Pourrais-je obtenir mes 2 points perdus et récupérer les 12 points de permis ? haut
Si l'infraction n'est pas jugée définitivement avant la fin de période probatoire , les 2...
Site :
http://www.permis.com
Thèmes liés : stage recuperation de points de permis de conduire / capital point permis de conduire / recuperer des points permis de conduire / points perdu permis de conduire / stage point permis de conduire
Modèle de convention de divorce sans juge — Avocat Divorce
Madame [NOM DE NAISSANCE] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Monsieur [NOM] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Conformément à l'article 3 a) du Règlement 2201/2003 du 27 novembre 2003, dit Règlement Bruxelles II bis, « sont compétentes pour statuer sur les questions relatives au divorce [...], les juridictions de l'État membre sur le territoire duquel se trouve, en...
Date: 2017-10-09 00:57:21
Site :
http://avocat-gc.com
Excès de vitesse : amende, retrait de points - POINTS12
Routes à 2×2 voies
Autoroutes
Vitesse maximale autorisée
La limitation de vitesse en France n'est pas la même par temps de pluie. La vitesse est moins élevée de :
10 km sur les routes et les 2×2 voies
20 km sur les autoroutes
La limitation de vitesse reste la même pour les conducteurs en période probatoire.
Visibilité inférieur à 50 mètres
Agglomérations
Routes à 2×2...
Site :
https://www.points12.fr
Thèmes liés : permis de conduire vitesse maximale / permis de conduire vitesse autorisee / duree retrait points permis de conduire / nombre de points permis de conduire france / nombre de points sur le permis de conduire
Comment connaitre le solde de points de son permis ...
Comment connaitre le solde de points de son permis ?
29 septembre 2014
par Elise Khapeo Laisser un commentaire
Vous, vous avez fait une bêtise... Comment je le sais ? Parce que si ce n'était pas le cas, vous ne voudriez pas savoir combien de points il vous reste sur votre permis.
Mais rassurez-vous, ce n'est pas grave car une fois que vous aurez consulté votre solde, vous pourrez soit choisir...
Site :
http://www.rouletitine.fr
L'évaluation de la conduite automobile - Index Santé
Vie sociale et communautaire
L'évaluation de la conduite automobile
Le permis de conduire octroyé par la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) certifie que tout citoyen possède la capacité physique et cognitive de conduire un véhicule en toute sécurité. Parfois, un changement dans l'état de santé d'une personne peut nécessiter une réévaluation de la conduite...
Site :
https://www.indexsante.ca
Thèmes liés : resultat de l examen du permis de conduire / heure d'evaluation permis de conduire / questionnaire de l'examen du permis de conduire / resultat d'examen de conduite / resultat d examen de conduite
Le temps pour éliminer l' alcool dans le sang - POINTS12
Cette question, de nombreux conducteurs ont dû se la poser au moins une fois dans leur vie, que ce soit après un anniversaire, une soirée entre amis ou encore un repas de famille. Combien de temps faut-il pour éliminer un verre d'alcool dans le sang ? Le temps d'élimination de l'alcool dépend de plusieurs critères mais des règles communes se dégagent.
L'élimination de l'alcool...
Site :
https://www.points12.fr
Flash excès de vitesse - Calculez le montant de l'amende ...
La vitesse retenue après application de la marge (1) est de : km/h.
Le dépassement est de km/h
(1) Extrait de la circulaire N° 11/2006 du collège des procureurs généraux révisée le 28 mai 2013
Dès lors, afin de déterminer les sanctions applicables dans la loi relative à la police de la circulation routière et des arrêtés pris en exécution de celle-ci, il est recommandé de diminuer...
Site :
https://jm-a.be
Thèmes liés : permis de conduire vitesse autorisee / permis de conduire vitesse maximale / droit permis de conduire / examen du permis de conduire b / reussite examen permis conduire
Sanctions excès de vitesse moins 20 km/h - Infos-Permis
Une contravention différente si la vitesse maximale autorisée était supérieure à 50 km/h...
Le Code de la route fait la distinction entre :
les excès de vitesse inférieurs à 20 km/h commis dans une zone limitée à plus de 50 km/h
les excès de vitesse inférieurs à 20 km/h commis dans une zone limitée à moins de 50 km/h
Dans ce premier cas de figure, l'amende émise sera moins forte...
Date: 2018-04-28 20:27:12
Site :
http://www.infos-permis.fr
Thèmes liés : permis de conduire exces de vitesse / perte de points du permis de conduire / infos points permis de conduire / voir point permis de conduire / capital point permis de conduire
La remise temporaire et la suspension provisoire du ...
La remise temporaire et la suspension provisoire du ...
La remise temporaire et la suspension provisoire du permis de chasser
Des mesures de sûreté et des peines relatives au permis de chasser sont prévues par différents codes, avec des terminologies diverses (remise - suspension - privation temporaire ou définitive - retrait). Cela entraîne de nombreuses confusions quant à leurs...
Date: 2017-10-09 01:33:18
Site :
http://www.oncfs.gouv.fr
Thèmes liés : suspension du permis de conduire avec execution provisoire / permis conduire suspension provisoire / repasser l examen du permis de conduire / suspension du permis de conduire que faire / examen du permis de chasser entrainement
Gagnez un véhicule KIA de votre choix (50 000 $) - Québec ...
Participation unique (1 seule fois)
Type de participation :
Date de tirage au sort :
mercredi 20 décembre 2017
Concours Valide Jusqu'au jeudi 30 novembre 2017
00 Jours 00 Heures 00 Minutes 00 Secondes
Réglement
1. PÉRIODE DE CONCOURS :
Le commanditaire du concours est : Kia Canada Inc. (le « commanditaire »). Le concours débute le 19 janvier 2017 à 12 h 00 pm. Heure de l'est (« HE »)...
Societe G40G60, G60 G 60 compresseur G60, Corrado G60 ...
les diffErentes prEparations SOUS GARANTIE :
stage 2, S3-R, S4-R, S5-R et RS6-R :
pour les particuliers :
Il existe plusieurs préparations sur les compresseurs G40 et G60 :
La préparation RS en détails :
- La RS (deux entrées d'air supplémentaires),
- la sortie du...
Date: 2012-11-28 14:40:57
Site :
http://www.worxis.com
Permis de conduire : le nouveau projet de Taubira qui fait ...
Abonnez-vous
Conduire sans permis ou sans assurance ne sera bientôt plus un délit mais une contravention, passible d'une simple amende : c'est ce que prévoit un projet de loi du ministère de la Justice , qui a déclenché un tollé unanime des associations de sécurité routière. Le texte doit être présenté vendredi en conseil des ministres. Mais la révélation jeudi de ce volet du...
Site :
http://www.lepoint.fr
NOS COMPETENCES - Avocat Permis de Conduire
Faire intervenir un Avocat spécialisé en Droit routier pour assurer votre défense, défendre vos intérêts, protéger la validité de votre permis de conduire ou vous permettre de le retrouver.
Le Contentieux du Permis à Points
Le Cabinet a développé son expertise depuis de nombreuses années dans les différentes procédures permettant d'empêcher une perte de points et la restitution...
Site :
http://www.avocat-spira.fr
Avocat permis de conduire, Droit routier - Me Changeur
Me Changeur intervient pour tous les retraits de permis de conduire, annulation judiciaire , rétention , suspension ou annulation de permis pour défaut de point (lettre 48si) à la suite d'une ou plusieurs infractions au code de la route pour entre autres excès de vitesse ou encore alcoolémie par un automobiliste ou un motard.
Excès de vitesse
Après avoir été flashé pour une conduite...
Site :
http://www.changeur.fr
Thèmes liés : retention du permis de conduire pour exces de vitesse / permis de conduire annulation / avis de retention d un permis de conduire / voir point permis de conduire / avocat specialise permis de conduire
Lettre Contestant un Retrait de Points du Permis de Conduire
Taille :1 à 2 pages
Formats disponibles :Word et PDF
Option :Aide d'un avocat
Remplir le modèle
Lettre contestant un retrait de points du permis de conduire
Ce document est une lettre permettant de s'opposer à un avis de contravention accompagné d'un retrait de point ou à une décision portant notification globale de l'ensemble des retraits de points et l'interdiction de conduire.
Cette...
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : retrait points permis de conduire / service fichier national permis conduire adresse / service du fichier national des permis de conduire / comment savoir les points de son permis de conduire / comment consulter mes points sur mon permis de conduire
tele7.interieur.gouv.fr/telepoints - Solde du permis à points
Accueil > Permis de conduire
Consulter simplement le solde de points de son permis de conduire, c'est ce que propose le téléservice télépoints, pourvu que vous soyez muni de votre numéro de dossier et de votre code confidentiel.
Il y a des moments de la vie où connaître le nombre de points restant sur son permis devient une nécessité. Souvent après une visite peu agréable sur...
Site :
http://www.les-gouv.com
Cellulaire au volant: permis suspendu dès la première ...
Suspension du permis de conduire à la première récidive en matière de cellulaire au volant, contestation plus difficile des contraventions émises par les radars photo, couvre-feu pour les jeunes conducteurs, augmentation globale des amendes: le ministre des Transports André Fortin a déposé vendredi les modifications qu'il souhaite apporter au Code de la sécurité routière.
Appareils...
Site :
http://www.tvanouvelles.ca
Prefecture Avignon numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Rouen numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Troyes numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Évry numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Landes numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Metz numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Nîmes numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Vaucluse numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Val-de-Marne numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture La Roche-sur-Yon numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Prefecture Charleville-Mézières numero et informations
Domiciliation d'entreprise
Taxi
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition un service de renseignement en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour...
Site :
http://www.formaliteprefecture.com
Designer un autre conducteur PV radar automatique ...
FAQ - Contraventions, amendes et PV
Que faire si le conducteur flashé n'est pas le propriétaire du véhicule ?
Si une autre personne conduisait le véhicule au moment de l'infraction relevée par un radar automatique, son propriétaire doit indiquer sur le formulaire de requête en exonération (envoyé en même temps que l'avis de contravention) ou sur internet, l'identité complète du...
Site :
http://www.radars-auto.com
Thèmes liés : l permis de conduire / www points permis conduire gouv fr / www permis de conduire gouv fr / faut il le code pour conduire un vehicule sans permis / numero de permis de conduire
Nombre de points permis : connaitre son solde de points
Commentaire posté le 12-09-2016 par DUVAL:
j'aimerai avoir le solde de mes points,merci
Réponse postée le 22-09-2016 par Elise:
Ah si seulement c'était aussi simple :) ! Je vous le donnerais sur le champs. Hélas c'est une information confidentielle à laquelle nous n'avons pas accès. Voici les liens pour consulter vos points (sinon il faut se déplacer en préfecture avec une pièce...
Site :
prostagespermis.fr