Veilles juridiques | Cheval et Droit

Vous êtes ici: Accueil > Veilles juridiques

Veilles juridiques

Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de...

Lire la suite


Site : http://www.chevaletdroit.com

Permis Lyon : Marietton, formation permis de conduire sur ...

17h

Préparer le permis de conduire de façon innovante

L'innovation pédagogique fait partie de l'ADN des auto-écoles Marietton, depuis 1955 nous adaptons nos méthodes en y intégrant les technologies les plus récentes. Il y a plus de 30ans nous étions une des premières auto-écoles en France à mettre à disposition de nos élèves des cassettes vidéos de révision. Désormais c'est sur...

Lire la suite


Site : https://www.marietton.com

Code de la route : La Poste accueille les candidats à l ...

Depuis le 13 juin 2016, les candidats au code de la route peuvent passer leur examen sur des sites de La Poste. Ce nouveau service à destination du grand public s'inscrit dans le cadre de la réforme sur le permis de conduire et contribuera à réduire le délai d'obtention du précieux sésame.

La réforme du permis de conduire

Dans le cadre de la loi Macron du 6 août 2015, les conditions de...

Lire la suite


Site : http://legroupe.laposte.fr

Cellulaire au volant: permis suspendu dès la première ...

Suspension du permis de conduire à la première récidive en matière de cellulaire au volant, contestation plus difficile des contraventions émises par les radars photo, couvre-feu pour les jeunes conducteurs, augmentation globale des amendes: le ministre des Transports André Fortin a déposé vendredi les modifications qu'il souhaite apporter au Code de la sécurité routière.

Appareils...

Lire la suite


Site : http://www.tvanouvelles.ca

Les examens théoriques de la SAAQ - theorieenligne.com

La formation en ligne s'avère être l'une des options d'étude les plus performantes.

 

Vous envisagé obtenir un permis de conduire et le simple mot examen vous stresse? Soyez sans crainte car vous n'êtes pas seul. Pour plusieurs d'entre nous, le mot examen ou test nous remémore de mauvais souvenir.

Dans l'apprentissage de la conduite automobile les examens font malheureusement partie...

Lire la suite


Site : http://theorieenligne.com

Conduite avec les capacités affaiblies, Refus d'obtempérer ...

Une arrestation pour l'une ou l'autre de ces infractions entraîne non seulement des conséquences en vertu du Code criminel, mais également en vertu du Code de la sécurité routière.

Code criminel

Lors de votre arrestation ou suivant celle-ci, vous recevrez soit une promesse de comparaître, soit une citation à comparaître ou une sommation. Ce document vous indiquera à quel moment vous...

Lire la suite

Date: 2018-04-28 19:09:48
Site : http://www.mecatherinemontagne.ca

Thèmes liés : permis de conduire 1 mois / faut il le code pour conduire un vehicule sans permis / securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire resultat / droit permis de conduire

EPREUVE PRATIQUE : EXAMEN DE LA CONDUITE – Fcr tunisie

Previous Next

EPREUVE PRATIQUE : EXAMEN DE LA CONDUITE

La conduite, ou épreuve pratique, est l'épreuve finale de l'examen du permis de conduire. Seuls, les candidats admis à l'épreuve théorique sont autorisés à passer l'épreuve pratique. L'épreuve pratique est un exercice de mise en situation réelle. Cet examen évalue à la fois, votre aptitude à la conduite, l'application correcte...

Lire la suite


Site : http://www.fcrtunisie.com

Comment l'auto protège le piéton - Les Numériques

Comment l'auto protège le piéton

La technologie, le garde du corps du passant

Publié le 27/10/15 à 11h00

Nos voitures regorgent désormais d'assistants à la conduite qui permettent de protéger le conducteur et ses passagers en cas de collision. Mais qu'en est-il une fois de la protection du piéton face à nos bolides ? La technologie prend-elle aussi soin de lui ? Eléments de...

Lire la suite


Site : https://www.lesnumeriques.com

Avocat spécialisé à Paris - Conduite sous stupéfiant

CONDUITE SOUS L'INFLUENCE DE SUBSTANCES OU PLANTES CLASSEES COMME STUPEFIANTS

: un tiers des tests pratiqués sont positifs.

Article L235-1 I. du code de la route : "- Toute personne qui conduit un véhicule ou qui accompagne un élève conducteur alors qu'il résulte d'une analyse sanguine qu'elle a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants est punie de deux ans...

Lire la suite


Site : http://www.cabinet-de-passy.fr

Comment note les inspecteurs au permis de conduire.

136 votes. Moyenne 4.05 sur 5.

Commentaires

1. Sophie ( site web ) | Sam 07 Oct 2017

Bonjour

J.ai passer mon permis hier matin pour moi tout cest bien passer jetait plitot confiante mais mon mono ma dit que cetait pas top jai plutot bien conduit bien repondu au question ma manoeuvre demi tour en trois temps reussite elle n.a pas toucher au volant ni au pédale elle ma parler 2 fois pour me dire...

Lire la suite


Site : http://coachcode.e-monsite.com

Equipements moto obligatoires en 2018 et réglementation ...

Catégories : Actualités , Sécurité Routière

Début 2017, l'augmentation du nombre de morts sur les routes pour la troisième année consécutive laissait déjà présager un durcissement de la réglementation routière, en particulier pour les deux roues. Le Comité Interministériel de la Sécurité Routière (CISR) s'étant déroulé le 9 janvier 2018 a confirmé nos prévisions en...

Lire la suite


Site : https://www.cartegrise.com

Le déroulement du permis de conduire - youtube.com

Impossible de charger la transcription interactive.

Chargement...

Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.

Cette fonctionnalité n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer ultérieurement.

Ajoutée le 11 sept. 2014

Vous préparez à passer votre permis de conduire, vous avez des doutes sur le déroulement de l'examen et avez peur d'oublier quelque chose ? Voici un petit...

Lire la suite


Site : youtube.com

Séries statistiques / L'observatoire national ...

Séries longues

Les accidents corporels ont été définis dans l' arrêté du 27 mars 2007 relatif aux conditions d'élaboration des statistiques. L'ONISR, en charge de l'administration et de la diffusion des statistiques d'accidentalité aux termes du décret du 15 mai 1975 relatif au CISR, a de longue date précisé les modalités de prise en compte des accidents. Un guide rassemble des cas...

Lire la suite

Date: 2017-10-09 00:03:35
Site : securite-routiere.gouv.fr

Thèmes liés : securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire resultat / securite routiere point permis / voir point permis de conduire / permis de conduire a points

Anper, Association Nationale pour la Promotion de l ...

 

Actualités

Bruno Le Roux, ministre de l'Intérieur, a présenté le 23 février les résultats de la réforme du permis de conduire, engagée le 13 juin 2014 : le délai d'attente entre deux passages de l'épreuve pratique de conduite est réduit de 30 jours en moyenne, passant de 93 jours en 2013 à 63 jours en 2016.

Voir le communiqué de presse

Depuis le 10 novembre, l'ANPER est habilitée...

Lire la suite


Site : http://www.anper.info

Thèmes liés : delai d'attente resultat permis de conduire / nouveau permis de conduire delai d'attente / ministre de l'interieur permis de conduire / passer l'epreuve pratique du permis de conduire / permis de conduire delai d'attente

PERMIS DE CONDUIRE : PLACE AU BILAN DE COMPETENCES

Le nouvel examen pratique du permis de conduire, appelé "bilan de compétences", est testé depuis la semaine dernière dans quatre régions de France (Centre, Poitou-Charentes, Pays-de-la-Loire et Haute-Normandie), avant d'être étendu progressivement au reste du pays à partir du 1er avril.

En Provence-Alpes-Côte d'Azur, la date retenue est celle du 3 mai. Cet élément de la réforme...

Lire la suite


Site : http://www.automobileclubprovence.com

La ceinture de sécurité / Le véhicule - Sécurité routière ...

La ceinture de sécurité

Depuis le 1er janvier 2008, 1 personne = 1 place = 1 ceinture. 

Le  décret 2006-1496  prévoit que chaque passager d'un véhicule léger occupe seul une place équipée d'une ceinture de sécurité. Cela concerne notamment les transports scolaires d'enfants en véhicules légers.

Pour les véhicules légers

La ceinture de sécurité est obligatoire à l'avant et à...

Lire la suite

Date: 2017-10-09 01:44:51
Site : securite-routiere.gouv.fr

Thèmes liés : ceinture securite et permis point / commission departementale permis conduire ceinture securite / permis de conduire d transport en commun / retrait points permis de conduire jeune conducteur / retrait points permis de conduire autre conducteur

Formation au permis transport en commun fimo, D, DE, D1 ...

Quand peut-on commencer à s'inscrire ?

Etre âgé de 21 ans minimum

Etre titulaire du permis conduire de la catégorie B en cours de validité

Etre reconnu apte à la visite médicale.

Ecrire et lire correctement

Cette épreuve se compose d'une partie en circulation et d'une hors circulation.

L'épreuve hors circulation comprend :

 

Une interrogation écrite : il s'agit pour le candidat de...

Lire la suite


Site : http://www.cer-mealet.com

Passer le code en candidat libre - inscription en candidat ...

Quelles sont les formalités pour votre inscription et quel est le coût de l'opération ? Voici pour vous des éléments de réponse concrets.

Les modalités d'inscription à l'examen du Code de la route

Tout d'abord, si vous souhaitez passer votre examen théorique général du Code de la route, que vous soyez en auto-école ou qu'il s'agisse d'une présentation individuelle, vous devez être...

Lire la suite


Site : https://www.candidatlibre.net

AUTO-ÉCOLE COUTURIER à Sainte-gemme-moronval - Vroomvroom.fr

Bonjour Cindy,

Merci de votre avis sur la formation au code.

Pour la conduite, nous essayons au maximum que vous gardiez un ou deux moniteur(s) principaux attitré(s) mais les planning sont parfois amenés à être bousculés malgré nos efforts (élèves ou enseignants absents, forte affluence...). Nous vous précisons aussi que certains enseignants sont spécialisés dans une étape précise de...

Lire la suite


Site : https://www.vroomvroom.fr

Arrêté royal du 17 octobre 2016 ... - code-de-la-route.be

Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 17-10-2016

Arrêté royal du 17 octobre 2016 relatif au tachygraphe et aux temps de conduite et de repos

M.B. 24.10.16

CHAPITRE 1er. -- Dispositions introductives

Article 1er. Le présent arrêté porte exécution :

-- du règlement (CE) no 561/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines...

Lire la suite


Site : https://www.code-de-la-route.be

La confiscation obligatoire du véhicule - L'Argus de l ...

La confiscation obligatoire du véhicule : la nouvelle réponse à la délinquance routière ?

02/2012 - n° Revue : 0837

Aurélie Lafaix doctorante contractuelle à la faculté de droit de Poitiers (1)

DR

En rendant obligatoire pour certaines infractions routières la confiscation du véhicule, en application de la loi dite Loppsi II, les pouvoirs publics entendent...

Lire la suite


Site : http://www.argusdelassurance.com

Présentation du nouveau Programme de formation initiale ...

Présentation du nouveau Programme de formation initiale CCPCT TAXI

Organisation pédagogique - Programme détaillé CCPCT TAXI

 

Permettre au candidat de se présenter aux épreuves :

Tronc commun de l'examen du TPPP (T3P)

Partie spécifique TAXI (connaissances du territoire - tarification- conduite du véhicule TAXI) permettant la délivrance de la carte professionnelle de conducteur de...

Lire la suite


Site : http://www.u-n-t.fr

S’inscrire à l'examen théorique du permis de conduire en ligne

S'inscrire à l'examen en ligne

Qu'est-ce que l'épreuve théorique du permis de conduire ?

L'épreuve théorique est un examen composé de 40 questions, 35 réponses minimum doivent être conformes pour obtenir un avis favorable.

L'apprentissage de la conduite est accessible à partir de 17 ans dans le cadre d'une formation classique ou 15 ans pour les apprentis en conduite accompagnée. Le...

Lire la suite


Site : https://demarchesadministratives.fr

Permis C1 : véhicule compris entre 3,5 et 7,5 tonnes ...

Préfecture de police de Paris

Le dossier doit comprendre les documents suivants :

Formulaire de recueil complémentaire cerfa n°14948*01 intégralement rempli

Formulaire permis de conduire - avis médical cerfa n°14880*01 (vous ne devez remplir que les parties 1-1 à 1-3)

Justificatif de domicile ,

4 photos d'identité récentes et conformes aux normes , à coller sur les formulaires,

si vous...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Permis de conduire BE : voiture avec remorque de plus de ...

2 photos d'identité récentes, à coller sur les 2 formulaires,

la photocopie de votre permis de conduire de la catégorie B,

si vous êtes français et âgé de moins de 25 ans, la copie du certificat individuel de participation à la journée défense et citoyenneté (JDC) ou de l'attestation provisoire en instance de convocation à la JDC ou de l'attestation individuelle d'exemption,

si vous...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Permis D : transport de personnes - plus de 8 places ...

Préfecture de police de Paris

Le dossier doit comprendre les documents suivants :

Formulaire de recueil complémentaire cerfa n°14948*01 intégralement rempli

Formulaire permis de conduire - avis médical cerfa n°14880*01 (vous ne devez remplir que les parties 1-1 à 1-3)

Justificatif de domicile ,

4 photos d'identité récentes et conformes aux normes , à coller sur les formulaires,

si vous...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Permis D1 : transport de personnes - 16 places et 8 mètres ...

Préfecture de police de Paris

Le dossier doit comprendre les documents suivants :

Formulaire de recueil complémentaire cerfa n°14948*01 intégralement rempli

Formulaire permis de conduire - avis médical cerfa n°14880*01 (vous ne devez remplir que les parties 1-1 à 1-3)

Justificatif de domicile ,

4 photos d'identité récentes et conformes aux normes , à coller sur les formulaires,

si vous...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Permis poids lourds de catégorie C : plus de 7,5 tonnes ...

Préfecture de police de Paris

Le dossier doit comprendre les documents suivants :

Formulaire de recueil complémentaire cerfa n°14948*01 intégralement rempli

Formulaire permis de conduire - avis médical cerfa n°14880*01 (vous ne devez remplir que les parties 1-1 à 1-3)

Justificatif de domicile ,

4 photos d'identité récentes et conformes aux normes , à coller sur les formulaires,

si vous...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Suisse: Les seniors conduiront sans examen jusqu'à 75 ans ...

Images

Les seniors conduiront sans examen jusqu'à 75 ans

SuisseAprès le National, le Conseil des Etats a approuvé un projet permettant aux conducteurs âgés d'échapper pendant cinq ans de plus au contrôle médical obligatoire.

Vidéo: Keystone

Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur ?

Orthographe

Description de l'erreur*

Veuillez SVP entrez une adresse...

Lire la suite


Site : https://www.tdg.ch

Thèmes liés : conseil pour l'examen du permis de conduire / conseil pour passer l examen de conduite / resultat d'examen permis de conduire / passer l examen de conduite / resultat de l examen du permis de conduire

Vous avez eu un échec à l'examen théorique de la SAAQ?

Test de la SAAQ

Réussir l'examen théorique SAAQ

À chaque année des milliers de futurs conducteurs doivent affronter le test de la SAAQ. Certains en sont à leur premier permis de conduire tandis que d'autres désirent effectuer un échange de permis. Cette étape exigée par la SAAQ, a pour but de délimiter les connaissances générales du futur conducteur en regard au Code de la sécurité...

Lire la suite


Site : http://theorieenligne.com

Date d'examen au permis de conduire - Droit-finances.net

5

Bonjour, je viens de lire le mail de titine, je vous sens très très fachée, franchement je ne sais pas vraiment ce que c'est que ces fameux "examens blancs", nous n'en faisons pas chez nous, d'abord, nous faisons l'évaluation et c'est exact que si nous tablons parfois sur 30H parfois le candidat fait plus et parfois moins.... que vous apprend votre moniteur sur une Heure ???? ces examens...

Lire la suite

Date: 2018-04-24 13:10:59
Site : droit-finances.commentcamarche.com

CONCOURS INTERNE ET EXTERNE D INSPECTEUR DU PERMIS DE ...

il y a 3 jours

Total affichages :

Transcription

1 CONCOURS INTERNE ET EXTERNE D INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3 ème CLASSE - SESSION EPREUVE ECRITE D ADMISSIBILITE Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier portant sur un sujet d'ordre général permettant de vérifier l'aptitude à la compréhension des textes ainsi que les capacités de synthèse...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

DIX CONSEILS POUR RÉUSSIR SON EXAMEN PRATIQUE | AECQ

 

DIX CONSEILS POUR RÉUSSIR SON EXAMEN PRATIQUE

Sans avoir pour autant, d'études sociologiques à l'appui, l'obtention d'un permis de conduire représente souvent un des éléments permettant de concrétiser la transition du monde de l'adolescence au monde adulte. Aux yeux des jeunes, le permis de conduire représente la liberté mais il vient aussi avec des responsabilités.

L'objectif visé...

Lire la suite


Site : https://www.aecq.ca

Dix conseils pour réussir son examen pratique | Ecole de ...

Sans avoir pour autant d'études sociologiques à l'appui, l'obtention d'un permis de conduire représente souvent un des éléments qui permet de concrétiser la transition du monde de l'adolescence au monde adulte. Aux yeux des jeunes, le permis de conduire représente la liberté et pour la très grande majorité d'entre eux, cela vient aussi avec des responsabilités.

L'objectif visé par la...

Lire la suite


Site : http://edcparcours.ca

Dix conseils pour réussir son examen pratique - École de ...

Non classé François Lauzière

Sans avoir pour autant d'études sociologiques à l'appui, l'obtention d'un permis de conduire représente souvent un des éléments qui permet de concrétiser la transition du monde de l'adolescence au monde adulte. Aux yeux des jeunes, le permis de conduire représente la liberté et pour la très grande majorité d'entre eux, cela vient aussi avec des...

Lire la suite


Site : http://edcparcours.com

Ecole de conduite Cénomane/Cénomane//Les Permis//Les ...

Cette formation peut commencer à partir de 15ans.

A savoir :

La formation commence toujours par une évaluation de votre formation en conduite. Cette évaluation sur ordinateur, permet de cerner vos aptitudes à gérer les 12 facultés nécessaire à l'apprentissage de la conduite. En fin d 'évaluation, le résultat permet de nous orienter vers un nombre d'heure de conduite préconisé. Bien...

Lire la suite


Site : https://www.ecoledeconduitecenomane.com

Thèmes liés : formation permis de conduite / formation conduite routiere / questions de l'examen du permis de conduire / questions de l examen du permis de conduire / permis de conduire conduite accompagnee