Articles sélectionnés pour le thème : certificat examen permis conduire
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Les classes de permis | ECI Montréal
Le permis de conduire
du Québec est divisé en 12 classes. À titre d'exemples; la classe 1 permet de conduire un camion remorque et comprend toutes les autres classes, sauf celles pour conduire une moto de grosse cylindrée. La classe 5 est celle qui autorise à conduire un véhicule de promenade et la classe 6A, tout véhicule motorisé à 2 roues.
Classe 1
Camion remorque
C'est à dire, un...
Site :
http://www.eci-montreal.com
Thèmes liés : permis de conduire automobile classe / classe de permis de conduire / certificat d'examen du permis de conduire moto / certificat d'examen de permis de conduire / certificat d examen du permis de conduire
Examen de conduite - Site de question-conduite
A l'issue, l'inspecteur ne communique pas oralement le résultat au candidat. En cas de réussite à l'examen, ce dernier doit consulter son résultat depuis internet, télécharger ou imprimer le Certificat d'Examen du Permis de Conduire pour pouvoir prendre le volant de...
Site :
https://question-conduite.jimdo.com
CARTE VERTE (attestation préfectorale d'aptitude à la ...
CARTE VERTE (attestation préfectorale d'aptitude à la conduite de véhicules...)
Mise à jour le 18/09/2017
.
Pour obtenir une carte verte, il vous faut avoir passé une visite médicale chez un médecin agréé par la préfecture de l'Eure (voir la liste et les coordonnées de ces médecins à ce lien : http://www.eure.gouv.fr/Demarches-administratives/Particuliers/Permis-de-conduire/Medecins-agrees-pour-le-permis-de-conduire ). Le certificat médical doit avoir moins de 2 ans.
Prix de la...
Date: 2018-04-26 22:25:18
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Thèmes liés : www permis de conduire gouv fr / gouv permis de conduire fr / visite medical permis de conduire / certificat d'examen de permis de conduire / certificat d examen du permis de conduire
Les permis maritimes | Bateaux Essais
Pour piloter un bateau à moteur de plaisance de plus de 6 chevaux (4,5 kilowatts), vous devez être titulaire d'un titre de navigation. Pour cela, il existe deux types de permis : l'option « côtière », limitant la navigation à 6 milles d'un abri et l'extension « hauturière », sans aucune limitation de distance. Ces deux permis permettent de naviguer de jour comme de nuit et cela sans...
Site :
http://www.bateaux-essais.com
Permis de conduire - equipement.gov.ma
21 ans
Le dossier doit comprendre :
un imprimé relatif à l'examen téléchargeable du système informatique, par les établissements de l'enseignement de la conduite , dûment renseigné et signé par le demandeur et un reçu de paiement des droits de timbre et de rémunération délivrés par l'une des perceptions relevant de la Trésorerie Générale du Royaume;
un justificatif de...
Date: 2017-10-09 01:50:20
Site :
http://www.equipement.gov.ma
Faire remplacer un permis de conduire en cas de perte, de ...
Remplacer un permis de conduire
Renseignements généraux sur le permis de conduire
Société de l'assurance automobile du Québec
Remplacer un permis de conduire
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Toute personne dont le permis de conduire a été perdu, volé ou endommagé.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour remplacer un permis de conduire, se présenter dans un...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
BLU // Permis B // Permis De Conduire Le permis C, c’est ...
Vous allez effectuer 4 manoeuvres de base sur un terrain privé, telles que:
contrôles préalables
précautions pour monter et descendre du véhicule
contrôles essentiels
réglages
marche arrière en ligne droite et recul à quai
garage en marche arrière. Les rétroviseurs extérieurs doivent être maintenus dans leur position normale d'utilisation. Ils ne peuvent donc pas être rabattus.
Pour...
Site :
http://permis-b.be
GARD Un nouveau service de suivi du permis de conduire sur ...
GARD Un nouveau service de suivi du permis de conduire sur Internet
GARD Un nouveau service de suivi du permis de conduire sur Internet
Tony Duret 24 mars 2014 à 11:00 Actualité générale. , Actualités 0 Comment
Photo d'illustration.
La réforme du permis de conduire du 16 septembre 2013 a fait passer le permis de conduireau format européen et a modifié les procédures concernant la remise du titre, désormais produit par l'Agence Nationale des Titres Sécurisés. A ce jour, de nombreux permis sont toujours en attente de remise à leur titulaire, en préfecture du Gard, rue Guillemette à Nîmes....
Site :
objectifgard.com
Thèmes liés : prefecture du gard service permis de conduire visite medicale / prefecture du gard service permis de conduire / reussite a l examen du permis a conduire / permis de conduire est il une piece d identite / prefecture de nimes service permis de conduire
GARD Un nouveau service de suivi du permis de conduire sur ...
GARD Un nouveau service de suivi du permis de conduire sur Internet
GARD Un nouveau service de suivi du permis de conduire sur Internet
Tony Duret 24 mars 2014 à 11:00 Actualité générale. , Actualités 0 Comment
Photo d'illustration.
La réforme du permis de conduire du 16 septembre 2013 a fait passer le permis de conduireau format européen et a modifié les procédures concernant la remise du titre, désormais produit par l'Agence Nationale des Titres Sécurisés. A ce jour, de nombreux permis sont toujours en attente de remise à leur titulaire, en préfecture du Gard, rue Guillemette à Nîmes....
Site :
objectifgard.com
Thèmes liés : prefecture du gard service permis de conduire visite medicale / prefecture du gard service permis de conduire / reussite a l examen du permis a conduire / permis de conduire est il une piece d identite / prefecture de nimes service permis de conduire
Etat civil – Population | Entité d'Estaimpuis
Etat civil - Population
Etat Civil :
o rédaction et transcription des naissances, décès, divorces, nationalités, mariages, préparation des dossiers de mariage, délivrance des extraits d´acte d'état civil
Population :
o cartes d'identité, divers documents (certificats de vie, de résidence, compositions de famille... ), permis d´inhumer, d´incinérer ou d´exhumer, dossiers...
Site :
http://www.estaimpuis.be
Permis de conduire: L’age minimum de toute catégorie Arif ...
ED
21 ANS
un imprimé relatif à l'examen téléchargeable du système informatique, par les établissements de l'enseignement de la conduite , dûment renseigné et signé par le demandeur et un reçu de paiement des droits de timbre et de rémunération délivrés par l'une des perceptions relevant de la Trésorerie Générale du Royaume;
un justificatif de l'identité du demandeur et du lieu...
Date: 2017-08-18 23:01:53
Site :
marocpermis.com
Résultats du permis de conduire disponible sur internet
Permis de conduire : découvrir vos résultats sur internet
Permis de conduire : découvrir vos résultats sur internet
Par Sébastien Nivelet le 19/01/2015
Le permis de conduire, ce sésame vers la liberté, une certaine forme d'indépendance et le plaisir de conduire, est aussi nécessaire qu'il est difficile et surtout long à obtenir. Alors que depuis de nombreuses années, les autorités et...
Site :
plusdebonsplans.com
- Section 5. Examen pratique (art. 33-39) - code-de-la ...
Début Règlementation Par niveau Arrêtés royaux AR 23-03-1998
23 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au permis de conduire.
(M.B. 30.04.1998)
Titre III. Le permis de conduire
Chapitre IV. Des examens
Section 5. Examen pratique
Article 33
L'examen pratique prévu aux articles 23, § 1er, 2° et 38 de la loi comporte les épreuves énumérées à l' annexe 5 .
L'examen est subi à bord d'un...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Commission médicale / Démarches pour le permis de conduire ...
Mise à jour le 15/12/2017
Commission médicale primaire de la Vienne - infractions au code de la route liées à la consommation d'alcool et/ou de stupéfiants
La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale vous accueille pour votre rendez-vous médicale MAIS n'est pas habilitée pour délivrer les renseignements concernant les permis de conduire
Pour tout...
Date: 2018-04-26 23:18:49
Site :
http://www.vienne.gouv.fr
permis remorque BE et B96 : réglementation et épreuves
Nouvelles conditions requises du permis remorque
A quel âge peut-t-on passer son permis remorque B96 ou BE?
Il faut au minimum 18 ans et être titulaire d'un permis de conduire de catégorie B pour présenter votre candidature. En 2013, la nouvelle législation a changé la réglementation du permis remorque. Il est désormais obligatoire de passer un permis BE si le PTAC remorque est...
Site :
https://id-code.fr
Obtenir un permis de conduire un véhicule lourd (classe 1 ...
Permis de conduire un véhicule lourd (classes 1, 2, 3)
Société de l'assurance automobile du Québec
Obtenir un permis de conduire un véhicule lourd (classe 1, 2 ou 3)
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Clientèle
Toute personne qui désire conduire un véhicule lourd.
Conditions générales
satisfaire aux exigences médicales et visuelles de la Société de l'assurance...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Pièces à fournir pour un permis de conduire (cerfa 02 et 06)
Le permis de conduire est un document officiel délivré par l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Il ne peut s'obtenir sans l'édition d'un Cerfa 02 - formulaire d'inscription au permis (examen) et d'un Cerfa 06 - demande de permis de conduire (papier). Ces deux documents doivent être dûment complétés et accompagnés de pièces justificatives. Nous les détaillons ci-contre.
Le...
2.500 euros, 45h de conduite et pas de permis. Je me sens ...
Obtenez votre permis de conduire, votre passeport, votre pièce d'identité, votre certificat de nationalité grâce à nos services avec remise en main propre du document souhaité.
Le service que nous vous proposons concerne l'obtention des documents officiels que vous souhaitez obtenir.
En effet, nous sommes une entreprise composée d'anciens fonctionnaires manifestant la volonté d'aider les...
Date: 2017-10-08 23:35:49
Site :
http://leplus.nouvelobs.com
Les services de l'État - haute-savoie.gouv.fr
Visites médicales par médecins agréés hors commission
Mise à jour le 05/03/2018
Les visites médicales du permis de conduire peuvent être effectuées auprès d'un médecin de ville agréé , à l'exception de votre médecin traitant dans les cas suivants :
Cas 1 : renouvellement périodique des permis de conduire du groupe lourd (C, D, CE, DE, C1, D1, C1e, D1E), ou renouvellement des...
Date: 2018-04-26 22:43:30
Site :
http://www.haute-savoie.gouv.fr
CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 ...
CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 MOIS
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il y a 2 ans
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1 CHAPITRE 13 PERMIS DE CONDUIRE PROVISOIRES 36 MOIS ET 18 MOIS...
Site :
http://docplayer.fr
Examens du permis de conduire - FCA Auto Ecole Montrouge
Déroulement détaillé de l'épreuve
Les candidats convoqués pour l'examen du permis de conduire ont rendez-vous à leur auto-école avec un peu d'avance, de façon à arriver à l'heure au centre d'examen.
Un représentant de l'auto-école, la plupart du temps l'un des moniteurs, les accompagne tous jusqu'au lieu de l'examen.
Le petit groupe...
Date: 2017-09-10 15:38:53
Site :
http://www.fcamontrouge.fr
Comment convertir un brevet de conduite militaire en ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Comment convertir un brevet de conduite militaire en permis de conduire civil ?
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment convertir un brevet de conduite militaire en permis de conduire civil ? »...
Département des transports - Catégorie AM
Catégorie AM
Procédure pour l'obtention du permis de conduire de la catégorie AM
Pour obtenir un permis de conduire de la catégorie AM, l'intéressé doit présenter au Ministre ayant les Transports dans ses attributions une demande indiquant ses nom et prénoms, le lieu et la date de sa naissance ainsi que le lieu de sa résidence normale.
Pièces à fournir à l'auto-école en vue de la...
Date: 2015-08-14 06:35:14
Site :
http://www.mt.public.lu
Auto école SCHAERBEEK - Permis de conduire pratique
Par Xavier
Toutes personnes adultes doivent savoir conduire. Pour y arriver, vous devez faire appel à une auto-école présentant toutes les qualités requises comme le savoir-faire, l'expérience et la culture de l'excellence. Ces qualités sont toutes rassemblées dans l'école de conduite de Bruxelles, Contact Plus, à Schaerbeek. Il est facile d'avoir son permis de conduire pratique à...
Site :
http://www.permisdeconduirepratique.com
Thèmes liés : cours pratique permis de conduire bruxelles / examen pratique permis de conduire bruxelles / permis de conduire pratique bruxelles / test examen pratique permis de conduire / examen pratique du permis de conduire
Préfecture d'ille et Vilaine - BCR VISITE MEDICALE DES ...
il y a 2 ans
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1 Préfecture d'ille Vilaine - BCR VISITE MEDICALE DES CONDUCTEURS CHEZ UN MEDECIN AGREE EN CABINET LIBERAL Vous êtes candidat à l'examen du PC ou vous souhaitez renouveler la validité des catégories : E(B), C, E (C), D E (D) Vous êtes candidat à l'examen du PC ou vous souhaitez renouveler la validité des permis A B, dans les cas suivants :...
Site :
http://docplayer.fr
Permis de conduire: tout ce qui change - Soirmag
Lecture zen
Depuis 2017, les Régions sont compétentes aussi en matière de permis de conduire automobile. Et elles ne se privent pas pour marquer le coup en changeant les règles d'apprentissage. Attention, la délivrance du permis de conduire automobile lui-même reste du ressort du Fédéral et le document final, sous format carte de crédit depuis quelques années, reste identique pour tous...
Site :
http://soirmag.lesoir.be
Comment demander la prorogation d'un permis de conduire ...
Comment demander la prorogation d'un permis de conduire soumis à visite médicale ?
Cas où la visite médicale est obligatoire :
Les catégories A et B du permis de conduire sont délivrées sans visite médicale préalable, sauf dans les cas où cette visite est rendue obligatoire pour des raisons médicales.
Les catégories A et B délivrées pour la conduite des véhicules spécialement...
Site :
http://www.maitrekovac-avocat.com
Thèmes liés : ville agrees pour les visite medicales du permis de conduire / visite medical permis de conduire / permis de conduire est il une piece d identite / certificat d'examen du permis de conduire validite / certificat d'examen du permis de conduire favorable (2)
Le permis A2: Tout savoir sur ce permis moto - Auto-ecole.net
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés à vos centres d'intérêts. En savoir plus OK
Le Permis A2 :
Ce permis s'adresse à toutes les personnes à partir de 18 ans révolus qui souhaitent conduire une moto de puissance intermédiaire entre le permis A 1 et le permis A.
Le permis A2 autorise la conduite...
Site :
https://www.auto-ecole.net
Permis de conduire A1 (moto légère) | service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Permis de conduire A1 (moto légère)
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permis bateau en 2 jours et locati - bateau-ecole-valras ...
Votre permis bateau sur le Port Valras-Plage
Avec bientôt 30 années d'existence, LocMarine 34 est un établissement de formation "bateau-école" destiné à vous préparer à l'examen du permis bateau dit permis côtier, permis fluvial, permis hauturier, certificat radio, vous autorisant à conduire les bateaux à moteur.
C'est grâce à cette longue expérience que 2 jours suffiront à vous...
Site :
https://bateau-ecole-valras-plage.fr
Thèmes liés : examen permis bateau / jour de l examen du permis de conduire / certificat d'examen de permis de conduire / certificat d examen du permis de conduire / examen permis cotier
Adresses des médecins de ville agréés pour les permis de ...
FORUM
Adresses des médecins de ville agréés pour les permis de conduire en France
Sur cette page sont listées toutes les adresses des médecins agréés pour les permis de conduire qui exercent hors commission ( à leur cabinet). Certaines visites médicales relèvent uniquement des médecins agréés qui exercent au sein des commissions de la préfecture et ne peuvent donc pas être...
Nos formations et permis - Ecole de Conduite Castex ...
Les différents contrats et documents nécessaires à l'acheminement des marchandises.
Redevance d'utilisation des infrastructures routières
Mettre en oeuvre les principes de prévention des risques physiques, les règles de sécurité routière et environnementales
La prévention des risques physiques et notamment l'hypovigilance.
L'aptitude physique et mentale.
La conduite préventive et...
Site :
http://www.autoecolecastex.com
Le CEPC : la feuille de l'inspecteur - YouTube
Comment vous note l'inspecteur? Sur quoi s'appuie-t-il?
Dans cette vidéo, je vous dévoile le CEPC, le Certificat...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : certificat d'examen du permis de conduire (cepc) / certificat d'examen de permis de conduire / certificat d examen du permis de conduire / point d' examen au permis de conduire / certificat examen permis conduire
Auto-école le centre de conduite Veltz, 9 rue des ...
20 heures de formation pratique
1 passage de l'examen Plateau
1 passage de l'examen Circulation
Forfait Code + Prép@code (validité 1 AN) + livre code
1 passage de l'examen du Code
Tarif : 479 EUR TTC
Pièces à fournir pour le dossier d'inscription :
- 1 Photocopie de l'ASSR niveau 1 ou 2 ( pour le Permis A1) - 3 Photographies format passeport
- 1 Photocopie recto-verso de la carte d'identité...
Site :
http://www.le-centre-de-conduite.fr
Examens et réglementation - L'Etat dans le Var ...
Liechtenstein 70 LI
Croatie 70 HR
S'il a obtenu son permis de conduire dans les DOM-TOM dans les conditions depuis 5 ans au plus, sauf la catégorie A2 de Nouvelle-Calédonie.
Attention
L'obtention du permis AM, les permis monégasques, les brevets militaires ainsi que la présentation d'un simple diplôme professionnel de conducteur routier ne peuvent donner lieu à dispense d'ETG.
Concernant...
Date: 2017-10-08 22:10:58
Site :
http://www.var.gouv.fr
Conduire en France avec un permis australien - La France ...
Pour être reconnu, votre permis doit répondre aux 3 conditions suivantes :
être en cours de validité,
voir été délivré par le pays dans lequel vous aviez votre résidence normale avant de vous installer en France,
être rédigé en français ou, si nécessaire, être accompagné d'une traduction officielle en français.
Par ailleurs, vous devez respecter les 4 conditions...
Date: 2018-04-28 22:35:43
Site :
https://au.ambafrance.org
Faire sa demande du permis de conduire en ligne ...
Inscription au permis de conduire en ligne
Aujourd'hui, vous pouvez passer votre permis de conduire sans avoir à vous inscrire auprès d'une auto-école pour passer l'examen du permis de conduire de la voiture (catégorie B).
C'est facile, simple.
Il vous suffit avant de vous inscrire en ligne sur le site de l'ANTS pour ouvrir un compte.
Quelles sont les pièces à fournir pour une demande de...
Site :
https://www.identite.photos
Code de la route gratuit - Tests illimités - Passe Ton Code
Si, pour sa sécurité, il est important de circuler en respectant le code de la route, il est tout ... Lire l'article
Nos tests de code de la route gratuit
Passe ton code est un site d'entraînement au code de la route100% gratuit !mis à jour en 2016vraiment gratuitsans arnaquesans internet +sans frais cachéssans engagement. Inscrivez-vous et commencez à réviser pour l'examen !
Code de la...
Site :
http://www.passetoncode.fr
Passer l'épreuve de la conduite en candidat libre
Et après : votre résultat ?
Dans l'esprit de tous, pour passer le permis de conduire, il faut prendre un certain nombre d'heures de cours dans une auto-école puis passer l'examen lorsque l'école l'a décidé. Inscription à l'auto-école, suivie de cours et inscription à l'examen, tout cela a un coût et donne lieu à un permis de conduire assez onéreux. Pourtant, ce que l'on ne sait pas,...
Le déroulement du permis de conduire - youtube.com
Impossible de charger la transcription interactive.
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Ajoutée le 11 sept. 2014
Vous préparez à passer votre permis de conduire, vous avez des doutes sur le déroulement de l'examen et avez peur d'oublier quelque chose ? Voici un petit...
Site :
youtube.com
B examen théorique | Particulier
Les examens théoriques ont lieu sans rendez-vous dans le centre de votre choix.
Examen théorique B
Si vous voulez obtenir votre permis de conduire, vous devrez d'abord réussir un examen théorique. L'examen comporte 50 questions à choix multiple. Pour réussir, vous devez obtenir un minimum de 41 points sur 50.
Pour vous y préparer, vous avez le choix entre une formation théorique dans...
Date: 2017-10-08 22:06:42
Site :
https://www.autosecurite.be
Aide au permis de conduire - Mairie de Puteaux
Ce dispositif permet d'aider les jeunes diplômés (Baccalauréat ou Certificat d'Aptitude Professionnelle ou Brevet d'Etudes Professionnelles) disposant de faibles ressources, en leur offrant une aide permettant de financer leur permis de conduire B.
Cette aide d'un montant de 610 EUR par lauréat est versée directement à l'auto-école en deux fois : l'une après l'inscription dans l'auto-école et l'autre lors du passage de l'examen du permis de conduire du...
Date: 2017-10-09 00:22:25
Site :
http://www.puteaux.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour passer le permis de conduire / certificat d'examen de permis de conduire / certificat d examen du permis de conduire / permis de conduire aide financement / permis de conduire est il une piece d identite
Médecins agréés par le préfet : ne pas confondre fonction ...
Droit médical Droit de la santé
lundi, 09 octobre 2017
Écrit par Marie-Thérèse Giorgio le
2 mai 2012
. Dans la rubrique La forme , Perspectives
L'expression « médecins agréés » prête parfois à confusion puisqu'elle désigne à la fois les médecins agréés pour la fonction publique et les médecins agréés pour les permis de conduire. Les deux agréments sont bien délivrés par...
Site :
http://droit-medical.com
Tout savoir sur l'examen théorique G - Permis de conduire ...
Home > Permis G > Tout savoir sur l'examen théorique
Comment puis-je me former ?
Via une école de conduite : Vous suivez 6 heures minimum de formation théorique dans une école de conduite agréée, une école d'agriculture ou un centre de formation agricole.
Via la filière libre : Vous assurez personnellement votre formation théorique.
Comment se déroule l'examen théorique ?
L'examen...
Site :
permis-b.be
Préparer le permis à 15 ans : est-ce une bonne idée
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Date: 2018-04-26 22:44:13
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Le permis de conduire | Diabetologie Pratique
Analysons ces deux cas particuliers, mais précisons avant tout que le « diabète sucré » (diabètes de type 1 et de type 2), ainsi que les affections qui peuvent toucher les diabétiques (déficits d'acuité visuelle, troubles de la vision des couleurs, cataracte ou hypertension artérielle) d'après l'arrêté du 7 mai 1997 (paru au J.O. le 29.05.97 et modifiant les textes parus entre 1962...
Site :
https://www.diabetologie-pratique.com
Les résultats du permis de conduire désormais disponibles ...
Depuis ce lundi, ceux qui viennent de passer leur permis de conduire peuvent consulter leur résultat sur internet. En cas de réussite, plus besoin d'avoir la version papier de son permis provisoire.
Plus besoin de guetter le facteur chaque matin dans les jours suivant l'examen. Depuis ce lundi matin, les résultats du permis de conduire se consultent sur internet, 48 heures après l'épreuve.
Résultat, voire explications
Le site : www.permisdeconduire.gouv.fr . Pour y trouver son résultat, le candidat doit renseigner son numéro de dossier, sa...
Site :
https://www.francebleu.fr
Fausse signature : absence de notification régulière ...
La cour administrative d'appel de Nancy a jugé irrégulière la notification d'une décision d'invalidation de permis faite à un tiers ayant falsifié la signature de l'automobiliste. Cet arrêt offre l'occasion de parcourir la jurisprudence autour de cette notification.
Aucune disposition législative ou réglementaire n'impose de déclarer sa nouvelle adresse à l'Administration. Il en...
PERMIS À POINTS - Code de la route gratuit
La condition de base pour s'inscrire au permis de conduire est de passer un examen de sécurité routière (l'attestation de sécurité routière). Cet examen est intégré à l'enseignement scolaire en France. Il est obtenu en classe de 5ème au collège (ASSR1) puis en classe de 3ème (ASSR2). Il peut cependant etre passé en dehors de l'école.
Pour vous préparer à cet examen en dehors de...
Site :
http://www.coderoute.com