Articles sélectionnés pour le thème : code de la route obligatoire pour voiture sans permis
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Assurance auto temporaire et le permis de conduire
Quel permis de conduire permet d'assurer une auto temporaire
Validité du permis pour assurance temporaire
Pour souscrire une assurance temporaire sur notre site votre permis de conduire doit être conforme à la législation française afin que notre garantie auto temporaire puisse s'exercer.
Dans la mesure où le titulaire du permis étranger à bien atteint l'âge minimum, requis par la...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Questions fréquentes - Passer l'examen du code de la route
Âge minimal pour la présentation à l'examen
L'âge minimal pour la présentation à l'examen du code de la route est de :
Quinze ans pour les candidats au permis de conduire de la catégorie B suivant une formation selon la formule de l'apprentissage anticipé de la conduite, ou « conduite accompagnée ».
Seize ans pour les candidats au permis de conduire des catégories A1 (moto légère)...
Site :
https://www.lecode.laposte.fr
Annulation judiciaire du permis de conduire - LegiPermis
Annulation de permis par le juge
L'annulation judiciaire du permis de conduire
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L'annulation judiciaire du permis est un retrait de permis définitif qui annule le droit de conduire un véhicule nécessitant un permis de conduire. C'est une sanction prononcée par un juge du tribunal Correctionnel après certaines infractions au code de la route en particulier après un délit routier ou...
Site :
https://www.legipermis.com
Visite médicale du permis de conduire : dans quels cas ...
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Après un retrait de permis de plus d'1 mois, le conducteur est obligé de passer une visite médicale soit auprès d'un médecin agréé, soit auprès de la commission médicale primaire pour repasser ou récupérer son permis après une suspension .
Pour obtenir un nouveau permis de conduire, la visite médicale obligatoire concerne l' annulation de permis pour défaut de points...
Site :
https://www.legipermis.com
Passe ton code, le 1er site gratuit de révision du code de ...
Passer le code de la route en candidat libre
Peu de gens le savent, mais en France, les examens du code de la route (ETG) et du permis de conduire sont gratuits et accessible à tous. Ainsi, comme pour le BAC, n'importe qui peut s'inscrire librement pour passer l'une et/où l'autre épreuve et ce gratuitement.
L'entretien du véhicule
Si, pour sa sécurité, il est important de circuler en respectant le code de la route, il est tout aussi important de rouler dans un véhicule bien entretenu. État des pneumatiques, plaquettes de freins et autre vidanges seront des passages obligés si vous...
Date: 2017-10-08 22:36:42
Site :
http://www.passetoncode.fr
Thèmes liés : code de la route permis de conduire gratuit / code de la route permis de conduire / code de la route obligatoire pour voiture sans permis / code de la route pour voiture sans permis / code du permis de conduire gratuit
PERMIS À POINTS - Code de la route gratuit
La condition de base pour s'inscrire au permis de conduire est de passer un examen de sécurité routière (l'attestation de sécurité routière). Cet examen est intégré à l'enseignement scolaire en France. Il est obtenu en classe de 5ème au collège (ASSR1) puis en classe de 3ème (ASSR2). Il peut cependant etre passé en dehors de l'école.
Pour vous préparer à cet examen en dehors de...
Site :
http://www.coderoute.com
legislation voiture sans permis - MINI VOITURE 30
Contact
- LÉGISLATION -
Depuis le 1er novembre, date d'entrée en vigueur du décret n°2014-1295 du 31 octobre 2014, le législateur a fixé à 14 ans l'âge unique pour la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers à moteur.
Il autorise également l'accès à l'apprentissage anticipé de la conduite dès l'âge de 15 ans, au lieu de 16 précédemment.
Cette décision déjà en...
Site :
http://www.minivoiture30.fr
Obtenir le permis de conduire en 13h dès 2017
Passer le permis en 13h de conduite seulement ? Possible dès janvier 2017 !
Passer le permis en 13h de conduite seulement ? Possible dès janvier 2017 !
Actualités
Laetitia
mercredi 9 novembre 2016
Nouveauté pour l'obtention du permis de conduire : en 2017, passer le permis sur une boîte de vitesse automatique (BVA) sera plus rapide que sur une voiture mécanique. Bien que très peu répandu...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
VIAS SANS PERMIS 34 - Législation
VO PAS CHERES
LÉGISLATION
Depuis le 1er novembre, date d'entrée en vigueur du décret n°2014-1295 du 31 octobre 2014, le législateur a fixé à 14 ans l'âge unique pour la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers à moteur.
Il autorise également l'accès à l'apprentissage anticipé de la conduite dès l'âge de 15 ans, au lieu de 16 précédemment.
Cette décision déjà en...
Site :
http://www.vsp34.com
Le permis de conduire à points, la législation du permis ...
Le permis de conduire à points, la législation du permis et comment conserver son permis
Le capital points
Le permis de conduire est affecté du nombre maximal de 12 points.
Toutefois, depuis le 1er mars 2004, le capital n'est que de 6 points, pour tout nouveau conducteur obtenant un permis de conduire.
Au bout de 3 ans à compter de la date d'obtention du permis de conduire si aucun retrait de...
Site :
motoservices.com
Le code de la route australien - Australia-australie.com
Le code de la route australien
Par
Trois panneaux de la circulation en Australie
Partenaire
En Australie, vous le savez certainement, les voitures roulent à gauche. Mais est-ce la seule subtilité du code de la route australien ? Sûrement pas ! Des limitations de vitesse aux péages, en passant par le stationnement et les amendes, on vous détaille tout ce qu'il faut savoir pour éviter les...
Site :
https://www.australia-australie.com
Retrait de permis : connaissez-vous vos droits ? – Lavieeco
Le retrait du permis pour avoir grillé un feu rouge ou omis de s'arrêter à un stop n'est légal qu'en cas de circonstances aggravantes.
La loi ne fait pas obligation aux agents de police de délivrer un récépissé.
Un vide juridique dangereux.
Le retrait du permis est obligatoire dans le cas d'infractions inhérentes
au permis lui-même.
Les automobilistes ne décolèrent pas contre les...
Site :
http://lavieeco.com
permis remorque BE et B96 : réglementation et épreuves
Nouvelles conditions requises du permis remorque
A quel âge peut-t-on passer son permis remorque B96 ou BE?
Il faut au minimum 18 ans et être titulaire d'un permis de conduire de catégorie B pour présenter votre candidature. En 2013, la nouvelle législation a changé la réglementation du permis remorque. Il est désormais obligatoire de passer un permis BE si le PTAC remorque est...
Site :
https://id-code.fr
Nos formations et permis - Auto-école Eymard à Lagnieu ...
LES PERMIS ET FORMATIONS QUE NOUS PROPOSONS
Cours de code
du lundi au vendredi à 18h30,
le samedi à 11h15.
Du lundi au vendredi: de 9h à 12h et de 15h à 18h.
le samedi: de 9h à 11h
CODE EN LIGNE: http://www.auto-ecole-eymard.com/code-en-ligne.html
Permis Automobile (B)
Le permis de conduire de la catégorie B permet la conduite de tous les véhicules de tourisme et des véhicules...
Site :
http://www.auto-ecole-eymard.com
Le permis voiture (permis B) / Passer son permis ...
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Site :
securite-routiere.gouv.fr
Législation voiture sans permis: Conduire dès 14 ans
Depuis le 1er novembre 2014, date d'entrée en vigueur du décret n°2014-1295 du 31 octobre 2014 , le législateur a fixé à 14 ans l'âge unique pour la conduite des cyclomoteurs et des quadricycles légers à moteur.
En France, le permis AM équivaut au BSR, au sens de la directive européenne 2006/126/CE, et n'entre pas dans le régime du permis à points.
VOITURE SANS PERMIS
La...
Site :
sans-permis.fr
Passer son permis de conduire en Californie - Permis aux ...
Passer son permis de conduire en Californie
Mots Clés :
législation , permis de conduire , route , voiture
Ce qu'il faut faire et savoir pour avoir le droit d'être au volant.
Aaah les grands espaces de la Californie, ses longues routes à travers le désert et ses immenses avenues qui quadrillent la ville... Il serait dommage d'être à pied. Pour éviter cela, il vous suffit de décrocher le...
Site :
frenchdistrict.com
Vitesse maximale autorisée sur route en France — Wikipédia
La vitesse maximale autorisée sur route en France dépend dans le cas général du type de routes (autoroutes, routes à chaussées séparées ou autres) et des conditions de circulation. Elle peut aussi varier en fonction de la nature du véhicule ou du conducteur.
Sommaire
En France, les accidents se produisent surtout en agglomération, ce qui justifie des limitations de vitesse...
Date: 2017-10-07 22:12:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vitesse maximale autorisee voiture sans permis / vitesse limite voiture sans permis / securite routiere test code de la route / code de la route pour voiture sans permis 4 places / code de la route obligatoire pour voiture sans permis
Permis poids lourd Dreux - couturier-formapro.fr
Téléphone 02 37 42 42 69
Fax 02 37 42 08 00
formations -> transport marchandises -> C - CE
Ce qu'il faut retenir...
Conduire un véhicule dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes
Possiblité d'y atteler une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg
Formations toute l'année sur véhicules adaptés
Les conditions pour les permis C et CE
Pour réaliser le stage PERMIS C, vous devez...
Annulation permis de conduire, invalidation, plus de point ...
L'annulation de permis pour solde de point nul ou invalidation du permis de conduire est un retrait de permis définitif. Le conducteur avec 0 point perd ainsi le droit de conduire tout véhicule nécessitant un permis. L'invalidation s'applique à l'ensemble des catégories du permis (permis B, permis moto A ...). Pour obtenir le droit de conduire à nouveau, il faudra repasser le permis après...
Site :
https://www.legipermis.com
Permis de conduire, tout sur le permis international
Permis de conduire, pour une conduite en toute sécurité
Pour conduire à l'étranger, il est obligatoire de détenir un permis de conduire international. En effet, grâce à ce document, vous pouvez donc circuler dans les pays étrangers en utilisant la voiture de même catégorie que votre permis national tout en connaissant le Code de la route y afférant. Quelle est l'utilité de ce permis...
Site :
http://www.mon-permis-voiture.com
Thèmes liés : obtenir un permis de conduire international depuis l'etranger / validite d'un permis de conduire international / formulaire de demande de permis de conduire international / obtenir un permis de conduire international / demande de permis de conduire international
Passer son permis de conduire | Info Jeunes en Rhône-Alpes
Avoir un permis de conduire reste un facteur d'intégration social important. D'ailleurs, passer son permis n'implique pas automatiquement l'achat d'un véhicule mais permet d'être en mesure de conduire en cas de besoin pour un emploi, par exemple.
Le permis de conduire : lexique
Il existe différentes sortes de permis de conduire :
Le Permis A ou permis moto
Le Permis B ou permis voiture -...
Site :
https://www.info-jeunes.fr
Formation Permis B - CER Association
Le permis B permet la conduite de : - véhicules dont le PTAC (poids total en charge) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, pouvant être affecté au transport des personnes ou des marchandises, - véhicules pouvant comporter neuf places assises au plus (siège du conducteur compris).
Durée : 20 heures (minimum légal obligatoire)
Pré-requis : - avoir minimum 18 ans
- Etre titulaire de l'ASSR...
Site :
cer.asso.fr
Les limitations de vitesse en France - Moto, scooter et du ...
LE BEST OF DES RADARS
Les limitations de vitesse en France
L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres (1) de contrôle routier paru au JO du 23 juin 2009
L'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier paru au Journal Officiel du 23 juin 2009 abroge l'arrêté du 7 janvier 1991 (arrêté modifié relatif à la construction, au contrôle et aux modalités...
Site :
motoservices.com
Les recours contre la perte de points du permis de conduire
Quels sont les recours contre la perte de points du permis de conduire?
Tel un trésor, le secret et le mystère de la méthode pour récupérer ses points sont bien gardés par quelques initiés.
De plus en plus de conducteurs sont confrontés à la situation dans laquelle ils risquent de ne plus disposer de crédit de points suffisant pour continuer à conduire et sont dans l'ignorance qu'il...
Site :
https://www.legavox.fr
Le permis à points - Stage de Récupération de Points Permis
Récupération points permis > Le permis à points
Le permis à points
Le système de points pour le permis de conduire est mis en place depuis le 1er juillet 1992.
Il a pour but de motiver les automobilistes à respecter le Code de la route et à éviter les infractions, sans quoi la sécurité sur la route serait remise en question. Pour cela, lors de chaque infraction signalée, le conducteur...
Permis B Formation Traditionnelle • Permis Voiture • Auto ...
Avec le permis B voici les catégories de véhicules concernés :
des véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes :
affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum (véhicule 9 places); affectés au transport de marchandises.
les véhicules ci-dessus attelés d'une remorque...
Nos formations et permis - CER GAMBERONI, auto- moto-école ...
Permis MOTO - Formation 125 cm3 - Permis AM (cyclo-scooter)
Permis A et A2
Le permis moto permet de conduire :
Le permis A
Depuis le 1er juin 2016, le permis moto catégorie A n'est accessible qu'après 2 ans de permis moto A2 et une formation de 7 heures appelée "passerelle A2 vers A".
Accessible à 20 ans si vous êtes déjà titulaire du permis A2 depuis 2 ans et avez suivi une formation de 7...
Site :
http://www.cer-gamberoni.com
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(novembre 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2017-10-07 22:51:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
La confiscation obligatoire du véhicule - L'Argus de l ...
La confiscation obligatoire du véhicule : la nouvelle réponse à la délinquance routière ?
02/2012 - n° Revue : 0837
Aurélie Lafaix doctorante contractuelle à la faculté de droit de Poitiers (1)
DR
En rendant obligatoire pour certaines infractions routières la confiscation du véhicule, en application de la loi dite Loppsi II, les pouvoirs publics entendent...
École de conduite automobile, permis de conduire, conduite ...
international
PERMIS B
Le permis B permet de conduire les véhicules d'un poids total (PTAC) qui n'excède pas 3.5 tonnes sans limite de volume, et comportant, outre le siège du conducteur, huit places, assises au maximum. Il est possible d'atteler une remorque de 750 KG de PTAC maxi.
Le permis B autorise aussi la conduite de motocyclettes légères, définie par leur cylindrée (125 cm3 au...
Site :
http://www.cfpr.fr
École de conduite automobile, permis de conduire, conduite ...
international
PERMIS B
Le permis B permet de conduire les véhicules d'un poids total (PTAC) qui n'excède pas 3.5 tonnes sans limite de volume, et comportant, outre le siège du conducteur, huit places, assises au maximum. Il est possible d'atteler une remorque de 750 KG de PTAC maxi.
Le permis B autorise aussi la conduite de motocyclettes légères, définie par leur cylindrée (125 cm3 au...
Site :
http://www.cfpr.fr
CONDUITE ENSEIGNEMENT : formation au permis de conduire à ...
CONDUITE ENSEIGNEMENT vous accompagne tout le long de votre apprentissage du code de la route et de la conduite afin d'acquérir votre permis de conduire.
Toutes nos formules de formations sont sur la base d'un forfait code illimité d'accès, dans nos salles et d'un accès personnel sur internet, (7 jours/7 et 24h/24). Un boîtier personnel électronique de réponses au code est fourni à chaque...
Date: 2018-04-28 18:39:32
Site :
http://www.conduite-enseignement.net
Auto-Ecole à Arras - Permis B, Permis Moto, Permis Poids ...
Email :
Notre auto-école à Arras
L'auto-école vous accueille à Arras pour vous former à la conduite et réussir le code de la route et le permis de conduire.
Vous souhaitez obtenir rapidement votre permis ? Vous appréhendez la conduite et souhaitez une formation dans un cadre rassurant et bienveillant ? Notre auto-école est...
Site :
http://www.auto-ecole-arras.com
Thèmes liés : permis de conduire auto ecole / ecole de conduite permis moto / ecole de conduite permis plus / ecole pour permis de conduire c / permis de conduite auto
Solidaris Jeunes-Le permis théorique
Apprendre le code de la route avec Drive Mut
20h de cours vous formeront à l'examen théorique du permis de conduire :
16h consacrées à l'apprentissage du code de la route
4h de formation à une conduite responsable.
Le tarif est de 30 euros pour les 20 heures de cours. Ces cours sont réservés aux affiliés de Solidaris - Mutualité Socialiste.
Quel est le contenu des cours théoriques de...
CONDUITE SANS PERMIS - Test psychotechnique permis de conduire
Conduire sans permis se révèle très dangereux et reste lourdement sanctionné par la loi. Pourtant, chaque année, en France, des milliers de personnes prennent le volant, sans jamais avoir obtenu l'examen de conduite. D'autres continuent à rouler, alors qu'elles sont sous le coup d'un retrait de permis . Ce type de comportements peut coûter très cher.
Conduire sans permis malgré...
Vous passez votre permis de conduire à Bruxelles
L'auto-école Henry vous prépare à l'examen du permis B, tant pour la partie théorique que pratique.
Tel Ixelles : 02 / 648 80 22
Tel Uccle : 02 / 345 19 18
Tel Anderlecht : 02 / 521 00 00
Tel Jette : 02 / 411 56 03
AUTO ECOLE SIMONIS - Koekelberg
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Formule Conduite Accompagnée - PermiGo
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Pour commencer à conduire dès 15 ans, fais toi accompagner par l'un de tes parents (ou une personne proche) pour t'aider dans ta formation pratique. Cette formule comprend :
L'accès à l'espace personnel en ligne
L'accès à la plateforme de code en ligne inclus pendant 6 mois (avec accès aux cours de code en salle dans nos PermiGo Store)
20...
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https://www.permigo.com
Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'
Le code de la route à vélo en 10 questions
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Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions !
Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :
1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?
NON ! Sauf pour les enfants de moins de...
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16h consacrées à l'apprentissage du code de la route
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Le tarif est de 30 euros pour les 20 heures de cours. Ces cours sont réservés aux affiliés de Solidaris - Mutualité Socialiste.
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École de conduite permis moto code à ... - Stage scooter 125
Zebra moto-école
Vous vivez votre passion
Zebra est une école de conduite moto proposant les formations nécessaires à la conduite des deux-roues et trois-roues
Nous organisons toutes les semaines des stages d'initiation à la moto et au scooter pour les jeunes ( Permis AM / BSR 50cc dès 14 ans - Permis A1 125cc dès 16 ans). Ces formations ont été élaborées dans le but d'apprendre aux...
Site :
https://www.zebra.fr
Thèmes liés : ecole de conduite permis moto / voiture sans permis conduire a 14 ans / conduire une voiture sans permis a 16 ans / stage de formation permis de conduire / conduite voiture sans permis a 16 ans
Code3000.net véhicules sans permis
Contacts
Les véhicules sans permis
Parmi les utilisateurs de voiture sans permis on trouve surtout des personnes âgées, des jeunes n'ayant pas encore eu l'occasion de passer le permis et de plus en plus de conducteurs sous le coup d'un retrait de permis.
Les véhicules sans permis sont des quadricycles légers pourvus d'une carrosserie fermée. Leur vitesse maximale est de 45 km/h, leur poids...
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http://www.code3000.net
Thèmes liés : voiture san permis occasion / voiture san permis / moteur de voiture sans permis d'occasion / voiture sans permis d occasions / conduite voiture sans permis a 16 ans
Obtenir le permis de conduire en Côte d'Ivoire : les ...
Le parc de transport ivoirien se compose de plusieurs millions de véhicules, toutes catégories confondues. Du deux-roues motorisé à la voiture personnelle, en passant par les utilitaires et les cars de transport en commun.
La conduite de chacun de ces véhicules à moteur sur les routes publiques ivoiriennes suppose d'être titulaire d'un permis de conduire, précieux sésame délivré à...
Site :
http://www.avenue225.com
Historique du permis de conduire - LegiPermis
Le code de la route est établi.
1922
Le certificat de capacité change de nom pour être nommé le permis de conduire.
Le premier feu rouge fait son apparition dans les rues de Paris.
1931
Instauration d'une convention internationale concernant la mise en place de panneaux de circulation.
Règlementation du permis de conduire : vitesse, alcool, ceinture et casque
Ce n'est qu'au milieu du 20ième...
Site :
https://www.legipermis.com
Le candidat libre au permis de conduire - Auto-ecole.net
Pour passer votre permis de conduire de la catégorie B, vous n'êtes pas obligé de faire appel à une auto-école, vous pouvez passer cet examen en candidat libre.
Cet apprentissage est en moyenne 30% moins cher qu'une formation réalisée en auto-école.
Le permis en candidat libre est une véritable solution pour les petits porte-monnaie. Les délais de présentation aux épreuves restent...
Site :
https://www.auto-ecole.net
VITESSE SUR UNE ROUTE POUR AUTOMOBILES - PERMIS B - Permis ...
les trains de véhicules forains.
Une route pour automobiles peut compter deux ou plusieurs bandes de circulation.
Les sens de circulation peuvent être divisés par:
les marques routières;
ou par la berme centrale.
Quand la voie publique comporte deux ou trois chaussées nettement séparées, notamment par un terre-plein, par un espace non accessible aux véhicules, par une différence de...
Site :
https://www.permisdeconduire-online.be
Thèmes liés : vitesse maximale autorisee voiture sans permis / vitesse maximal voiture sans permis / code de la route permis b / code de la route obligatoire pour voiture sans permis / code de la route pour voiture sans permis
Votre avocat permis à Toulouse - Cabinet de Me Franck COHEN
Zones d'Intervention
Votre avocat permis à Toulouse
Le Cabinet de Me Franck COHEN intervient depuis plus de treize années dans la France entière, dont Toulouse et sa région, dans la défense des permis de conduire. En cas de problèmes avec votre permis, n'attendez plus pour prendre attache avec le Cabinet de Me Franck COHEN, et bénéficiez d'une 1ère analyse gratuite et de son expertise...
Date: 2017-10-08 13:33:17
Site :
http://www.franck-cohen-avocat.fr
MDB - Code de la route à vélo : droits et devoirs
750EUR
* ne s'applique pas aux contraventions relatives au stationnement
Lorsqu'applicable, la classe de contravention est indiquée pour les différents articles du code cités dans ce qui suit.
Permis de conduire
Le permis de conduire est obligatoire pour les conducteurs de véhicules à moteur mais pas pour les cyclistes.
Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points et perd sa...
Site :
http://mdb-idf.org
Le permis : 5 conseils pour ENFIN réussir son permis - L ...
5 conseils pour ENFIN réussir son permis
5 conseils pour ENFIN réussir son permis
Lauren Mezière | Publié le
01.09.2016 à 10H00
Vous allez passer pour la 4e fois devant l'inspecteur, et admettez-le, vous n'êtes pas loin de croire votre cas désespéré. Eh bien non ! Réussir son permis, même après plusieurs échecs,...
Site :
http://www.letudiant.fr
Avocat Permis de conduire, permis à points, que faire ...
Le permis de conduire, permis à points par Me FARAJALLAH, Avocat du Cabinet de Passy
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Le système du permis de conduire "permis à points" introduit en juillet 1992, a été modifié par la loi du 12 juin 2003 "renforçant la lutte contre la violence routière". En 2004, 36 392 permis avaient été invalidés du fait de la...