Articles sélectionnés pour le thème : permis de conduire transport en commun renouvellement
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Le nouveau permis de conduire européen - techno-science.net
Depuis aujourd'hui 19 janvier 2013, tous les États membres de l'Union européenne adoptent les mêmes catégories de permis de conduire et harmonisent les règles d'obtention du permis (limites d'âge, formation...). Les anciens permis de conduire délivrés avant le 19 janvier 2013 restent valides jusqu'au 20 janvier 2033, les exemplaires délivrés jusqu'au 15 septembre 2013 seront également...
Site :
http://www.techno-science.net
Réforme de la médecine du travail et des services de santé ...
Réforme de la médecine du travail et des services de santé au travail : (...)
Réforme de la médecine du travail et des services de santé au travail : questions les plus fréquentes
publié le21.04.17 mise à jour07.12.17
Santé au travail Travailler mieux
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 modernisent la médecine du travail et les services de santé au travail, en...
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire releve d'information / question pour l'examen de conduite / question de l examen de conduite / questions de l'examen du permis de conduire / questions de l examen du permis de conduire
Questions-reponses - ANATEEP - Amélioration du transport ...
Est-il vrai qu'il existe une "règle du 3 pour 2" qui permet dans un car d'assoir 3 enfants sur 2 places ?
(article 52 de l' arrêté du 2 Juillet 1982 modifié) «[...] Dans les véhicules conçus pour le transport d'adultes, tout siège transversal sans accoudoir central (ou avec accoudoir escamotable) prévu pour deux personnes peut servir pour trois enfants dont l'âge n'excède pas douze...
Site :
https://www.anateep.fr
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Immobilier Espagne, passer sa retraite et acheter en Espagne
Passer sa retraite et vivre en Espagne
Envie de passer sa retraite en Espagne , de profiter du mode de vie espagnol, d'inviter sa famille en vacances ? Quelles sont les formalités pour un français à accomplir pour passer une retraite en Espagne ? Tout ce qu'il faut savoir avant de partir:
Droit de séjourner en Espagne résident/non résident
Si vous faites partie d'un pays de l'union...
Site :
http://immobilier-en-espagne.com
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Chômage : Avantages, bons plans et réductions
Bien que les chiffres du chômage varient sans cesse, il n'y a pas de tromperie si l'on dit que le nombre de demandeurs d'emploi est TROP important dans notre pays.
Nous ne souhaitons pas que cette situation précaire, à laquelle font face des millions de Français, perdure. Mais, il faut bien évoquer que quelques organismes se mobilisent pour les aider.
Nous avons donc décidé de partager les...
Site :
echantillonsclub.com
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POPULATION - ETAT CIVIL — Commune de Beauvechain
Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00.
Le vendredi de 17h00 à 19h00.
Le samedi de 10h00 à 12h00.
Depuis le 1er janvier 2017, nous n'acceptons plus les paiements en liquide.
Missions :
Service Etat Civil
Le service de l'Etat civil gère les naissances, les reconnaissances d'enfant, les mariages, les nationalités et les décès. Il reçoit les déclarations de cohabitation légale et délivre...
Site :
http://www.beauvechain.eu
Loi du 15 juillet 2013 relative au transport de ...
Début Règlementation Par niveau Lois Loi 15-07-2013 (TM)
Loi du 15 juillet 2013 relative au transport de marchandises par route
et portant exécution du Règlement (CE) no 1071/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route, et abrogeant la Directive 96/26/CE du...
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
Résidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2017-10-08 22:19:16
Site :
securite-routiere.gouv.fr