Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'interieur permis de conduire point
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Ex-espion russe empoisonné : Londres à l'heure de la riposte contre Moscou
Faute de réponse à son ultimatum, Theresa May devrait annoncer, mercredi, des sanctions contre la Russie, après l'attaque contre Sergueï Skripal et sa fille Youlia.
Le Monde |
o Mis à jour le
21.03.2018 à 10h10
| Par Philippe Bernard (Londres, correspondant)
La crise diplomatique entre Moscou et Londres s'est...
Date: 2018-03-21 09:21:36
Site :
http://www.lemonde.fr
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Tunisie | Transports | Routard.com
Transports Tunisie
Le bus
La Société nationale de transport SNTRI dispose de bus qui vous conduiront dans les villages les plus isolés du pays. Sans oublier la dizaine de sociétés de transport régional (SRT Bizerte, SRTG Nabeul, SRT Le Kef, Jendouba...) et la nouvelle compagnie semi-privée STCI, aux tarifs légèrement plus élevés que ceux des compagnies nationales. Les prix demeurent un...
Site :
http://www.routard.com
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Homologation des véhicules | Ministère de la Transition ...
M, N, O
Pour les M1 :
10% des véhicules immatriculés en France au cours de l'année précédente ou 100 véhicules au maximum sur décision de l'autorité compétente
12 mois à compter de la date d'expiration de la réception
18 mois à compter de la date d'expiration de la réception
Tous sauf M1 :
30% des véhicules immatriculés en France au cours de l'année précédente ou 100...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere test code de la route / code de la route obligatoire pour voiture sans permis / ministere de l'interieur permis de conduire point / test code de la route permis de conduire / code de la route permis de conduire
La suppression de l'Adresse - deroussiaux.eu
Le corps législatif
chapitre VI
Si vous cliquez pour vous rendre à un article précis ( table des matières générale ou par chapitre en violet ci-dessous) ou notes de bas de page (nombres exposants rouges), il vous est toujours possible de revenir très facilement au point précis de votre lecture en cliquant sur le bouton "précédent" de votre navigateur.
La lettre du 19 janvier 1867 ....
Date: 2007-05-17 15:20:34
Site :
http://www.deroussiaux.eu
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La demande de protection - Vivre en Belgique
l'appartenance à un certain groupe social ou
les opinions politiques.
Le statut de réfugié ne peut donc être accordé que si la personne peut prouver qu'elle a fui son pays parce qu'elle craignait d'y être persécutée pour un de ces motifs et qu'elle ne peut bénéficier de la protection des autorités de son pays d'origine.
Certaines personnes peuvent être exclues de la protection en...
Date: 2018-04-26 22:27:52
Site :
http://www.vivreenbelgique.be
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OPÉRATIONS EXONÉRÉES - mfdgi.gov.dz
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OPÉRATIONS EXONÉRÉES
Le code de la TVA prévoit un certain nombre d'exonérations tant dans le régime intérieur qu'a l'importation et à l'exportation.
1) QUELLES sont les opérations exonérées dans le régime intérieur ?
Les exonérations édictées, en matière de TVA, dans le régime intérieur sont :
1.1 - Les opérations de vente portant sur le pain, les farines panifiables...
Site :
https://www.mfdgi.gov.dz
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Compte-rendu du Conseil des Ministres du mardi 7 novembre ...
Publié le 07 Novembre 2017
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
ACCORDS ENTRE LA FRANCE ET LE CONGO, L'EQUATEUR ET LE PEROU EN MATIERE D'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères a présenté un projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la...
Date: 2018-04-26 11:01:20
Site :
http://www.elysee.fr
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