Articles sélectionnés pour le thème : commission medicale permis de conduire nantes
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Bouguenais / Prendre rendez-vous en commission médicale du ...
Le passage en commission médicale du permis de conduire de Nantes ou Saint-Nazaire s'effectue selon la commune de votre domicile actuel.
Si vous êtes actuellement domicilié sur la commune mentionnée ci-dessus.
Si vous êtes soumis à un contrôle...
Date: 2018-04-26 23:18:54
Site :
loire-atlantique.gouv.fr
Thèmes liés : commission medicale permis de conduire nantes / commission medicale permis de conduire / visite medical permis de conduire / commission permis de conduire / permis de conduire nantes
Saint-Nazaire / Prendre rendez-vous en commission médicale ...
Le passage en commission médicale du permis de conduire de Nantes ou Saint-Nazaire s'effectue selon la commune de votre domicile actuel.
Si vous êtes actuellement domicilié sur la commune mentionnée ci-dessus.
Si vous êtes soumis à un contrôle...
Date: 2017-10-08 23:57:17
Site :
loire-atlantique.gouv.fr
Thèmes liés : commission medicale permis de conduire nantes / commission medicale permis de conduire / visite medical permis de conduire / commission permis de conduire / permis de conduire nantes
/ Permis de conduire / Démarches administratives / Accueil ...
Mise à jour le 07/12/2017
La délivrance des permis de conduire se modernise !
Pour devez désormais effectuer votre demande de permis de conduire en ligne sur le site internet :
https://permisdeconduire.ants.gouv.fr
- inscription au permis de conduire pour passer les examens (première inscription ou nouvelle catégorie)
- demande de fabrication d'un nouveau permis sauf pour les...
Date: 2018-04-26 22:54:08
Site :
http://www.gard.gouv.fr
/ Permis de conduire / Démarches administratives / Accueil ...
Mise à jour le 20/09/2017
La délivrance des permis de conduire se modernise !
Pour devez désormais effectuer votre demande de permis de conduire en ligne sur le site internet :
https://permisdeconduire.ants.gouv.fr
- inscription au permis de conduire pour passer les examens (première inscription ou nouvelle catégorie)
- demande de fabrication d'un nouveau permis sauf pour les...
Date: 2017-10-08 23:24:11
Site :
http://www.gard.gouv.fr
Mes démarches en ligne / Toutes vos démarches en ligne ...
Téléchargez le flyer "Carte grises - les démarches accessibles en ligne" - CLIQUEZ ICI
Le permis de conduire
Comment effectuer les démarches en ligne pour un permis de conduire (cours de l'ANTS) : CLIQUEZ ICI
Inscription au permis de conduire pour passer les examens (primo-accédant - extension de catégorie)
Demande de permis de conduire dans les situations suivantes : perte, vol,...
Date: 2018-04-26 23:18:22
Site :
http://www.correze.gouv.fr
Permis de conduire - L'Etat dans le Var - Préfecture de ...
Mis à jour le 02/10/2017
Le vendredi 3 novembre à 12h, les préfectures ferment définitivement les services des certificats d'immatriculation, des permis de conduire et la régie des recettes.
Les préfectures s'inscrivent dans l'avenir des territoires
Parce-que la relation avec les usagers est une préoccupation majeure et permanente, les préfectures s'appuient sur les technologies du...
Date: 2017-10-08 23:04:06
Site :
http://www.var.gouv.fr
Suspension du permis : quand le préfet dérape... l'État ...
Suspension du permis : quand le préfet dérape... l'État indemnise
05/2011 - n° Revue : 0829
Rémy Josseaume, docteur en droit pénal, membre de la commission juridique de 40 millions d'automobilistes
DR
Dans cette décision récente, le Conseil d'État redéfinit les pourtours de la faute de nature à engager la responsabilité indemnitaire de l'État.
En matière...
Permis de conduire / Démarches administratives / Accueil ...
Tout conducteur peut connaître le solde de points de son permis de conduire en consultant le service Télépoints sur le site du ministère de l'Intérieur .
Pour y accéder, le titulaire du permis doit être en possession de son numéro de dossier et de son code confidentiel qui figurent sur le relevé intégral de son dossier. Ce document est délivré par les préfectures et certaines...
Date: 2017-10-08 23:53:43
Site :
http://www.charente.gouv.fr
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