Articles sélectionnés pour le thème : code de la route permis de conduire
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Auto-école Couturier à Dreux, stages accélérés Permis ...
Le Groupe Couturier, le créateur du permis auto/moto en accéléré
Le groupe Couturier
Situé à Dreux, en Eure-et-Loir, à seulement 1h de Paris, le groupe Couturier regroupe deux entreprises spécialisées dans la formation routière :
L'auto-école Couturier : formation accélérée au permis voiture (code de la route, conduite accompagnée, annulation de permis, remise à niveau) et permis...
Site :
http://www.couturier-permis.com
Peresc-Auto : Législations sur les véhicules sans permis ...
Vous êtes ici : Présentation > Législations
Législations sur les véhicules sans permis
La législation Européenne
Depuis 1992, le marché communautaire est devenu un espace sans frontière intérieure dans lequel la libre circulation est assurée. Le conseil des communautés européennes a donc édicté les règles de construction applicables à chaque type de véhicule commercialisé....
Site :
voiture-sans-permis-paris.com
Le prêt permis à 1 euro par jour comment ça marche ...
Le permis de conduire, un exercice indispensable pour pouvoir avancer dans la vie. Une étape longue, difficile et coûteuse. C'est pourquoi, si vous n'êtes pas en mesure d'auto-financer l'examen, vous devrez opter pour le prêt à 1 euro par jour . Vous retrouverez dans cet article des informations générales qui vous permettons de réussir votre permis de conduire tout en sauvant votre...
Site :
http://www.pourquoimabanque.fr
Permis B Formation Traditionnelle • Permis Voiture • Auto ...
Avec le permis B voici les catégories de véhicules concernés :
des véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes :
affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum (véhicule 9 places); affectés au transport de marchandises.
les véhicules ci-dessus attelés d'une remorque...
Nos formations et permis - CER GAMBERONI, auto- moto-école ...
Permis MOTO - Formation 125 cm3 - Permis AM (cyclo-scooter)
Permis A et A2
Le permis moto permet de conduire :
Le permis A
Depuis le 1er juin 2016, le permis moto catégorie A n'est accessible qu'après 2 ans de permis moto A2 et une formation de 7 heures appelée "passerelle A2 vers A".
Accessible à 20 ans si vous êtes déjà titulaire du permis A2 depuis 2 ans et avez suivi une formation de 7...
Site :
http://www.cer-gamberoni.com
Permis camion - Auto-école agréée pour tous les permis ...
Multipermis dispense 6 heures de cours théoriques au minimum dans ses locaux à Bruxelles. Une fois la formation théorique terminée, il sera nécessaire de répondre correctement à 41 questions à choix multiple sur 50 afin de passer avec succès l'examen sur le code de la route et la sécurité routière.
Sélection médicale obligatoire (sans tous les cas)
Pour obtenir la "Sélection...
Site :
https://www.multi-permis.be
Maître Dufour, avocat du permis de conduire à Tours
Votre avocat permis à Tours
Votre avocat permis intervient sur Tours
Tours, préfecture du département de l'Indre-et-Loire, est une ville de 138 323 habitants qui est elle-même le centre d'une aire urbaine d'environ 490 000 habitants.
En juillet 2016, les chiffres ont parlé : même si le nombre d'accidents dans le département a diminué de 3% comparé à 2015, paradoxalement, la mortalité...
Site :
http://www.maitredufour.com
Thèmes liés : avocat permis de conduire / comment faire pour conduire une voiture sans permis / prefecture de tours permis de conduire / code de la route permis de conduire 2015 / code de la route permis de conduire
MDB - Code de la route à vélo : droits et devoirs
750EUR
* ne s'applique pas aux contraventions relatives au stationnement
Lorsqu'applicable, la classe de contravention est indiquée pour les différents articles du code cités dans ce qui suit.
Permis de conduire
Le permis de conduire est obligatoire pour les conducteurs de véhicules à moteur mais pas pour les cyclistes.
Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points et perd sa...
Site :
http://mdb-idf.org
250cc avec le permis A - Auto - Moto - Forum Fr
zoltan Membre+ 3 656 messages
Neil Armstrong' 34ans
Posté(e)
30 juin 2010
Attention Ryohazuki, djoun ne souhaite pas conduire illégalement une 250 sans avoir le permis et il n'incite pas à le faire... Il propose que la loi autorise à le faire !!!
Ce n'est pas pareil...
La conduite sans permis
L'Article L221-2 Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 57 JORF 10 mars 2004 du code de...
Site :
https://www.forumfr.com
Thèmes liés : validite d'un permis de conduire / validite d un permis de conduire / code de la route permis de conduire / permis de conduire moto 250cc / l permis de conduire
Peut on tracter une remorque avec un Permis B ? codes ...
Permis remorque
Le permis B (voiture) suffit pour tracter une remorque jusqu'à 750 kg.
Pour les remorques et caravanes de plus de 750 kg, le permis B suffit sous réserve que la somme des PTAC de l'ensemble (cumul véhicule tracteur + remorque) ne dépasse pas 3 500 kg. Si la somme des PTAC est comprise entre 3 500 kg et 4 250 kg, le conducteur doit suivre une formation de 7 heures : la...
Fiche métier : Inspecteur au permis de conduire - Permis Mag
Vous souhaitez devenir inspecteur au permis de conduire ? Voici les informations nécessaires pour atteindre votre objectif !
Mission : évaluer les capacités des candidats au terme de leur apprentissage du code de la route et heures de conduite . Le rôle de l'inspecteur est donc majeur car il doit s'assurer que l'élève est prêt à conduire sans mettre sa personne ou les autres riverains en...
Site :
https://www.permismag.com
Permis auto et stages de conduite chez Flagey à Bruxelles ...
3 mois minimum et 18 mois maximum.
- Vous pouvez circuler seul, ou vous faire
accompagner d'une personne ayant un permis depuis 8 ans
et être titulaire d'un permis de conduire belge ou européen.
être accompagné d'un guide. Si vous possédez un permis de conduire SANS GUIDE, vous pouvez circuler seul. Vous pouvez cependant vous faire accompagner d'une personne qui a d'un permis de...
Réussir son permis auto du premier coup - Super Pratique
L'examen de permis de conduire ou permis auto est une étape redoutée par de nombreux jeunes. Et pourtant, il existe des moyens infaillibles de le passer du premier coup. Après notre article sur le permis moto , voici tous nos conseils pour le permis voiture :
Rester concentré, mais détendu
Il est normal de ressentir un peu de stress lors d'un examen du permis de conduire. Toutefois, il faut...
Site :
http://superpratique.com
Alcool jeune conducteur : les risques en permis probatoire ...
Alcoolémie jeune conducteur
Les titulaires d'un permis de conduire probatoire doivent respecter des limitations de vitesse spécifiques ; il en va même pour l' alcool au volant . Quels taux doivent-ils respecter précisément ? À quelles sanctions s'exposent-ils en cas d'infraction ? Alcool et jeune conducteur : le résumé de Retrait-Permis.com.
Taux d'alcoolémie et jeune conducteur :...
Permis de conduire - Alexia.fr : Trouvez votre avocat
Permis de conduireForum, fiches pratiques et avocats
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Relevant du droit pénal, toutes les dispositions relatives au permis de conduire déterminent les infractions au code de la route et les peines encourues.
En plus des pertes de points, qui peuvent entrainer l'annulation du permis, un certain nombre de ces infractions sont soumises à des contraventions, donc au paiement d'une amende : téléphone au volant, excès de vitesse, non-respect d'un stop ou d'un feu rouge ...
Les infractions les plus graves sont en revanche considérés comme des délits routiers et dépendent donc du tribunal correctionnel. Dans ce cas, l'auteur...
Site :
https://www.alexia.fr
Thèmes liés : avocat permis de conduire gratuit / avocat permis de conduire / code de la route permis de conduire gratuit / code de la route permis de conduire / code du permis de conduire gratuit
Permis de conduire théorique | Auto École Bruxelles
auto école contact plus
Permis de conduire théorique
La réussite du permis de conduire théorique n'est pas légalement obligatoire pour commencer les cours pratiques. Néanmoins, il est préférable tout de même d'avoir des connaissances de base permettant de faciliter l'apprentissage, comme la maîtrise des panneaux de signalisation. Ainsi, les élèves qui ont empochés leur permis de...
Cabinet d'Avocats Lesage | Avocat permis de conduire
devis personnalisé
Cabinet d'Avocats Lesage - Permis de conduire
Le cabinet d'avocats, référence dans le domaine du droit routier, est intervenu dans plus de 3000 dossiers pour la défense des automobilistes et de leur permis de conduire.
Un Avocat spécialisé dans le droit de l'automobile peut assurer votre défense devant le tribunal. Il peut aussi permettre la...
Site :
http://www.matthieu-lesage-avocat.fr
Thèmes liés : avocat specialise permis de conduire / avocat permis de conduire paris / avocat permis de conduire / points du permis de conduire automobile / solde de points sur permis de conduire
car2go Carsharing Montreal
À propos du véhicule
Acceptez-vous les permis de conduire internationaux?
Oui, nous les acceptons. Si vous possédez un permis de conduire international, veuillez nous faire parvenir les documents suivants à l'adresse ServicesAuxMembres@car2go.com.
- une copie recto verso de votre permis de conduire; et
- une copie de votre dossier de conduite
Vous ne savez pas comment obtenir votre dossier...
Date: 2018-04-19 13:41:29
Site :
https://www.car2go.com
LE DELIT DE REFUS D'OBTEMPERER - Avocat permis de conduire ...
Souvent confondu avec le délit de fuite , le refus d'obtempérer est encadré par l'article L 233-1 du Code de la route :
I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3...
Site :
http://www.maitreledall.com
Formation chauffeurs permis C et D code 95 en Belgique
Grue auxiliaire pour camion
Road Academy a pour objectif de répondre à l'obligation légale de recyclage des chauffeurs routiers (code 95).
Road Academy est également le centre de référence pour le passage de votre permis bus et camion avec obtention de la qualification initiale.
La législation concernant les formations code 95 a été modifiée pour les chauffeurs qui ont obtenu leur...
Site :
https://www.road-academy.be
Thèmes liés : code 95 permis de conduire / permis de conduire formation professionnelle continue / formation continue permis de conduire / permis de conduire formation initiale / validite d'un permis de conduire en france
Comment passer le permis en candidat libre ? | Lepermislibre
Comment passer le permis en candidat libre ?
Comment passer le permis en candidat libre ?
Candidat libre, c'est-à-dire ?
Comme pour le baccalauréat, il est possible de passer le permis en candidat libre. Être candidat libre signifie que l'on n'est pas rattaché à un établissement physique pour réaliser sa formation et se présenter aux examens. Les candidats libres sont également appelés...
Site :
https://www.lepermislibre.fr
Examen du code de la route : l'inscription en ligne, c'est ...
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil Particuliers > Actualités >Examen du code de la route : inscrivez-vous en ligne !
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
En brefPermis de conduire
Examen du code de la route : inscrivez-vous en ligne !
Publié le 03 octobre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier...
Combien de temps pour récupérer des points perdus sur le ...
Combien de temps pour récupérer des points perdus sur le permis de conduire ?
21 janvier 2017 Hugo Société
Après une infraction du Code de la route, un ou plusieurs points peuvent être retirés du permis de conduire. Deux solutions peuvent alors être adoptées pour les récupérer : éviter toute autre infraction ou suivre un stage de sensibilisation pour obtenir de nouveaux points.
Délai pour récupérer ses points
La durée qu'il faut pour récupérer des points perdus sur...
Site :
https://combien.io
Thèmes liés : combien de temps recuperation points permis de conduire / stage recuperation de points de permis de conduire / combien de point me reste sur mon permis de conduire / recuperer des points permis de conduire / combien point permis de conduire
Deux roues, tricycles et quadricycles / L'Éducation ...
> 4- chiffres clés -1 - format : PDF
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Conduire un deux roues motorisés
Le code de la route autorise la conduite de 2 types de deux roues motorisés
Les cyclomoteurs et les motocyclettes
Pour être autoriser à circuler, les véhicules doivent avoir fait l'objet d'une réception.
*La conduite des minis moto ou pocket bike
Tous les véhicules de type mini-moto et mini-quad sont...
Date: 2018-04-27 01:35:48
Site :
http://www.vienne.gouv.fr
Nos formations et permis - EUROFORMATION Rouen, auto-école ...
Les Permis et formations que nous proposons :
Permis Automobile (B)
Stage de réactualisation des connaissances
Permis A2 vers A
Le permis A est lui accessible dès l'age de 24 ans ou à partir de 20 ans pour les détenteurs du permis A2 depuis 2 ans minimum avec obligation de 7 heures de formation et permet la conduite d'une cylindrée « gros cube » de plus de 600 cc et d'une puissance...
L'Auto-école Liège - L'école de conduite accélérée de Paris 8e
Auto-école Liège, l'école de la réussite.
Vous souhaitez apprendre rapidement et devenir un conducteur autonome et sûr ?
Tous les élèves de notre établissement sont suivis cas par cas, par un seul enseignant.
Nous mettons de nombreux outils pédagogiques à votre disposition, que nous avons réalisé sur mesure par rapport aux attentes de l'examinateur et aux retours des leçons de...
Site :
http://www.ecole-de-conduite-acceleree.fr
Liste des erreurs éliminatoires au permis de conduire en ...
Mon Conseil !
Le conseil de la sécurité routière a annoncé en février 2016 que 1.000 nouvelles questions posées à l'épreuve théorique générale (ETG) du permis de conduire, aussi appelé l'examen du code, seront proposées dans les centres d'examen à partir du lundi 2 mai 2016. Il s'agit de questions qui poussent le candidat à aiguiser sa prise de conscience des risques en...
Site :
http://www.net-iris.fr
auto ecole venissieux, examens permis de conduire Lyon ...
Code en ligne
Attention
Si vous souhaitez utiliser pleinement toutes les capacités de ce site Internet vous devez activer javascript dans votre navigateur
auto ecole venissieux, auto ecole lyon 8
L'EPREUVE DE THEORIE GENERALE
(code de la route)
40 questions seront posées au cours d'un examen qui a lieu au centre d'examen de Saint-Priest. Les questions sont posées sous la forme d'un QCM...
Perte de points et date d'obtention du permis.
Accueil > Articles > Perte de points et date d'obtention du permis.
La perte de points sur les anciens permis.
Le permis à points a été instauré le 1er juillet 1992. Il s'inscrit principalement dans une démarche pédagogique dont l'objectif est d'éviter l'infraction et sa récidive en sanctionnant les conducteurs qui transgressent les règles du code de la route.
Même s'il est vrai qu'en...
Site :
https://www.stage-recuperation-point-permis.fr
Thèmes liés : perte de points du permis de conduire / loi concernant les points du permis de conduire / loi sur les points du permis de conduire / solde nombre de points permis de conduire / solde de points sur permis de conduire
Le permis de conduire et la visite médicale | Fédération ...
Vaccin grippe
Le permis de conduire et la visite médicale
Depuis le 1er septembre 2012, le contrôle médical de l'aptitude à la conduite est maintenant assuré par les médecins agréés par le préfet, siégeant hors commission médicale départementale.¹ Le médecin agréé peut délivrer un avis d'aptitude, un avis d'aptitude assortie de restrictions d'utilisation du permis de conduire...
Lettre de recours de la suspension du permis de conduire
Accueil > Lettres Types > Achat - Loisirs - Auto > Auto - Moto > Lettre de recours de la suspension du permis de conduire
Modèle de lettre de recours gracieux contre le retrait de son permis de conduire
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Jusqu'en 2004, il était possible de saisir le Président de la commission de suspension du permis de la...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : suspension permis de conduire par tribunal de police / suspension du permis de conduire que faire / suspension du permis de conduire alcool / tribunal suspension permis de conduire / suspension du permis de conduire
Permis Probatoire : Infractions et Points - Code de la ...
Le permis probatoire a été créé pour enrayer le nombre de tués sur les routes pour la tranche des 18-25 ans, population la plus représentée dans les chiffres de la mortalité routière.
Le permis probatoire représente la période durant laquelle le jeune conducteur doit faire ses preuves. Cela permet de lui faire prendre conscience qu'adopter un comportement responsable et respectueux du...
Site :
https://www.codedelaroute.fr
Thèmes liés : retrait points permis de conduire jeune conducteur / retrait points permis de conduire autre conducteur / stage recuperation de points de permis de conduire / comment recuperer les points de mon permis de conduire / bareme retrait de points permis de conduire
Permis moto - Stage permis moto accéléré - Tarifs et ...
Déroulement des formations
Eligibilité
Bien choisir sa moto école... ce n'est pas une question de proximité d'agence mais de circuit pour votre sécurité et la qualité de votre formation!
On a trop tendance à choisir une école près de chez soi alors que la formation au permis moto doit se dérouler en partie sur un circuit. Pas besoin de se rendre à l'agence pour préparer son code,...
Site :
http://www.easymonneret.com
Permis de conduire : les aides pour le passer sans se ...
» Permis de conduire : les aides pour le passer sans se ruiner
Permis de conduire : les aides pour le passer sans se ruiner
| Le 03/03/2017 à 17h30
Les salariés et demandeurs d'emploi pourront passer leur permis B au cours d'une formation professionnelle. - © Gwengoat
Dès le 15 mars, vous pourrez utiliser votre compte personnel de formation (CPF) pour financer votre permis...
Date: 2017-10-08 23:35:53
Site :
http://www.dossierfamilial.com
JV Magazine - Passer son permis : en Belgique ou en France?
Toutes les pages
Permis de conduire: le match France-Belgique
S'il n'a pas besoin de changer de permis de conduire pour circuler en Belgique, le résident français a toujours le loisir d'obtenir un permis de conduire belge. Une démarche qui peut s'avérer très intéressante sur différents aspects.
S'il a toujours été légal pour un résident français de rouler sur le sol belge avec un...
Date: 2017-10-09 01:22:20
Site :
http://www.jvmagazine.be
La conduite accompagnée à 15 ans, le permis à 17 ans et demi
PERMIS DE CONDUIRE La conduite accompagnée à 15 ans, le permis à 17 ans et demi ?
Le 13/06/2014 à 17:37
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Archives AFP
Le ministre de l'Intérieur, Bernard Cazeneuve, a dévoilé la réforme du permis de conduire, un vieux chantier censé le rendre plus accessible, en autorisant notamment la conduite accompagnée dès 15 ans.
Cette réforme, très attendue tant le permis est...
Site :
http://www.bienpublic.com
Le délit de fuite - Avocat permis de conduire LE DALL
Cour de cassation, chambre criminelle, 16 juin 2009, n°de pourvoi: 08-87074
« "1°) alors que le véhicule du simple témoin d'un accident ne saurait être considéré comme impliqué dans l'accident, l'obligation d'arrêt prévue à l'article 434-10 du code pénal ne s'imposant pas à son conducteur, sous réserve, le cas échéant, de l'obligation de porter secours non visée à la...
Site :
http://www.maitreledall.com
Quel permis à partir de 16 ans ? - Auto-école Anderlecht
À Anderlecht, en Belgique, dès 16 ans, les jeunes peuvent conduire sur la voie publique un deux roues motorisé de type cyclomoteur de classe A ou B. Pour tout savoir sur le sujet, lisez la suite.
Le cyclomoteur de classe A
Le cyclomoteur de classe A est un 2 ou 3 roues dont la vitesse ne dépasse pas 25 km/h. Il est équipé d'un moteur cylindré à 50cc. On le reconnait grâce à sa plaque...
La mesure de retrait de points échappe au mécanisme de ...
Jurisprudence Automobile, N°822, octobre 2010
Droit de la circulation : Dossier spécial prescription, La mesure de retrait de points échappe au mécanisme de prescription, Article rédigé par Jean-Baptiste le Dall p. 23-27,
Extrait consultable ci-dessous :
La prescription en matière de droit de la circulation suscite toujours auprès des automobilistes curiosité...
Site :
http://www.maitreledall.com
Nos formations et permis - Auto Ecole Pequignot : permis B ...
Les Permis et formations que nous proposons :
Formation Remorque B96
La formation remorque B96 permet de tracter une remorque de plus de 750 kg à la condition que le PTAC de l'attelage, véhicule et remorque, soit compris entre 3500 kg et 4250 kg. Une attestation est délivrée à l'issue de la formation qui se compose en deux parties : une partie hors circulation (Théorie + Pratique) et une...
Site :
http://www.auto-ecole-pequignot.com
La voiture sans permis
La voiture sans permis
Le code de la route stipule que chaque conducteur doit avoir en sa possession un permis de conduire. Cependant, il existe certaines voitures qui peuvent rouler sans permis de conduire. Quelles sont ces dernières et comment fonctionnent-elles ?
Description générale de la voiture sans permis
La voiture sans permis est un quadricycle léger à moteur, très limité en...
Site :
http://www.guide-voiture-sans-permis.com
Faut-il le permis poids lourd pour conduire un tracteur ...
Un agent, qui souhaite conduire un Tracteur Agricole attelé d'une remorque, doit posséder un permis poids lourd C, ou E(C), ou E(B) ou juste une autorisation de conduite avec le permis B ?
Lors de nos interventions auprès des collectivités, une question récurrente provenant des agents auprès de leur hiérarchie est souvent restée sans réponse ou évasive. Un agent communal conduisant un...
Date: 2017-10-08 23:38:06
Site :
http://www.formulpro.fr
Thèmes liés : permis de conduire tracteur agricole 2013 / permis de conduire tracteur agricole 2015 / permis de conduire tracteur agricole / permis de conduire poids lourds validite / permis de conduire poids lourd
Test Psychotechnique et Visite Médicale pour Permis
Accueil > Test Psychotechnique et Visite Médicale pour Permis
Test Psychotechnique et Visite Médicale pour Permis
Visite Médicale
Depuis le 1er septembre 2012, Toute personnes ayant un permis Annulé, Invalidé ouSuspendu est dans l'obligation de passer une visite médicale pour récupérer son permis de conduire. Ce contrôle médical est obligatoirement précédé par un test psychotechnique...
Site :
aaaep.fr
Thèmes liés : ville agrees pour les visite medicales du permis de conduire / visite medical permis de conduire / commission medicale permis de conduire alcool / commission medicale permis de conduire / test psychotechnique permis de conduire
Code de la Route Gratuit - Les Pièges de la réforme 2017
Test gratuit conforme à l'examen officiel 2017
Considéré par beaucoup comme une épreuve délicate, l'examen du code de la route (désormais appelé « épreuve théorique générale » ou « ETG ») est redouté par nombre de candidats. Ce QCM de 40 questions, resté inchangé depuis 1998, a connu une réforme notable en mai 2016 avec l'application de la loi Macron. L'examen comprend...
Code de la Route Gratuit - Les Pièges de la réforme 2017
C
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Test gratuit conforme à l'examen officiel 2017
Considéré par beaucoup comme une épreuve délicate, l'examen du code de la route (désormais appelé « épreuve théorique générale » ou « ETG ») est redouté par nombre de candidats. Ce...
HONORAIRES - Avocat Permis de Conduire
Les honoraires et les modalités de règlement sont toujours convenus avant l'ouverture du dossier. Leur montant est forfaitaire et fixé librement.
Un devis pour l'ensemble de la procédure vous sera systématiquement soumis avant l'ouverture de chaque dossier.
Les modalités de règlement sont convenues au tout début de la procédure. Le Cabinet accepte l'échelonnement des paiements jusqu'à...
Site :
http://www.avocat-spira.fr
Le code de la route à vélo en 10 questions | Vélib Le Mag'
Le code de la route à vélo en 10 questions
Marion
Vous avez décidé de quitter petit à petit le métro parisien pour favoriser le vélo et avez besoin d'un petit rappel concernant le code la route ? On répond à toutes vos questions !
Petite révision du code de la route appliquée aux cyclistes :
1/ Un cycliste peut-il circuler sur le trottoir ?
NON ! Sauf pour les enfants de moins de...
Site :
http://blog.velib.paris.fr
Thèmes liés : code de la route permis de conduire / permis de conduire changement d'adresse obligatoire / ministere de l'interieur permis de conduire telephone / ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l'interieur service des permis de conduire
Examen médical et test psychotechnique du permis de conduire
Votre permis de conduire peut avoir été invalidé, faute de points . Il peut avoir été suspendu suite à un infraction au code de la route, vous interdisant de conduire pendant un période déterminée. Ou tout simplement annulé suite à une infraction importante , par exemple liée à l'alcool, l'usage de stupéfiant ou une vitesse excessive.
Dans ces trois cas, on peut vous obliger de...
Perte ou vol de documents d’identité et de voyage - La ...
1- Déclaration de perte ou de vol
1.1- D'abord auprès des autorités locales
En cas de perte ou de vol de passeport, de carte nationale d'identité ou de permis de conduire, vous devez contacter les autorités de police locales par téléphone (131 444) ou en vous déplaçant auprès d'un poste de police, afin de déclarer l'incident. Selon le cas, celles-ci vous remettront un numéro...
Date: 2017-10-09 02:04:18
Site :
https://au.ambafrance.org
Suspension du permis de conduire : que faire - jurifiable.com
Certaines infractions peuvent être sanctionnées par une suspension du permis de conduire. La sanction peut être administrative ou judiciaire. Le permis peut aussi être suspendu pour motif médical.
Qui décide de la suspension du permis de conduire ?
La suspension peut être administrative ou judiciaire. Dans le premier cas, la décision émane du préfet. Dans le second cas, d'un...
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : suspension du permis de conduire que faire / suspension permis de conduire par tribunal de police / suspension du permis de conduire dans quel cas / suspension du permis de conduire avec execution provisoire / tribunal suspension permis de conduire